Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
L'AIRIAL
Accord d'entreprise L'AIRIAL 25/03/2024
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 25/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES- FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 13/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 04/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12HEURES POUR LES PROFESSIONNELS DE L'UNITE PHV
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 05/12/2024
NAO 2024 Procès-verbal du 16.09.2024 : quatrième réunion NAO
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 19/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D'ACCES AU TELETRAVAIL
ACCORD
L'ARCHE A DIJON
Accord d'entreprise L'ARCHE A DIJON 16/09/2020
Modalités et fonctionnement des astreintes de nuit
ACCORD
L'ARCHE A GRENOBLE
Accord d'entreprise L'ARCHE A GRENOBLE 28/10/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/04/20 RELATIF AUX MODALITES ET FONCTIONNEMENT DES ASTREINTES
AVENANT
Accord d'entreprise L'ARCHE A GRENOBLE 07/07/2025
UN ACCORD RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL
ACCORD
L'ARCHE A MARSEILLE-AIX
Accord d'entreprise L'ARCHE A MARSEILLE-AIX 28/03/2022
ACCORD RELATIF A MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE MENSUELLE LAFORCADE
ACCORD
L'ARCHE A PARIS
Accord d'entreprise L'ARCHE A PARIS 23/12/2021
Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail au sein de L'Arche à Paris du 21 décembre 2016
AVENANT
L'ARCHE A REIMS
Accord d'entreprise L'ARCHE A REIMS 04/04/2022
Un accord portant sur la mise en place de l'indemnité mensuelle "Laforcade"
ACCORD
L'ARCHE DE LA VALLEE
Accord d'entreprise L'ARCHE DE LA VALLEE 13/09/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES ET FONCTIONNEMENET DES ASTREINTES DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE DE LA VALLEE 13/11/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (Annualisation pour les non-cadres et forfait en jours pour les cadres)
ACCORD
L'ARCHE EN ANJOU
Accord d'entreprise L'ARCHE EN ANJOU 05/04/2022
Accord relatif à la mise en place de l'indemnité mensuelle "Laforcade" pour des personnels des établissements et services médicaux
ACCORD
L'ARCHE OISE
Accord d'entreprise L'ARCHE OISE 16/07/2020
Dispositifs de nuit de veille et d'accompagnement des personnes en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE OISE 05/04/2022
ACCORD COLLECTIF LAFORCADE 1
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE OISE 16/01/2025
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE OISE 24/11/2022
Relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
L'EDUCATION PAR LE TRAVAIL
Accord d'entreprise L'EDUCATION PAR LE TRAVAIL 13/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
L'ENVOL
Accord d'entreprise L'ENVOL 02/10/2017
Accord sur les congés enfants malades
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENVOL 02/10/2017
Accord sur les congés familiaux exceptionnels
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENVOL 02/10/2017
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENVOL 02/10/2017
AVENANT SUR ACCORD DE LA PARITE
AVENANT
Accord d'entreprise L'ENVOL 02/10/2017
Avenant sur le contrat de génération
AVENANT
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