Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA 29/01/2018
un accord de prorogation des mandats des membres elus des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA 17/12/2018
égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 21/03/2024
PV accord NOP 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 15/01/2025
Accord de méthode sur la négociation obligatoire périodique 2024 au sein du GAM
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 26/06/2025
Accord d'entreprise en faveur de la qualité de vie au travail et conditions de travail 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 11/12/2025
Un accord de méthode sur la négociation périodique 2025 au sein du GAM
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 14/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 14/03/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 17/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 10/07/2018
ACCORD EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 10/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU REPOS HEBDOMADAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 10/07/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 17/01/2019
MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 21/12/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 17/01/2019
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 16/12/2019
AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 16/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 29/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 03/07/2020
AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 04/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 04/07/2024
EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 24/06/2025
EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 24/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 11/06/2026
AVENANT A L'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2025
AVENANT

Accord d'entreprise HABITER ET VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT 11/06/2026
AVENANT ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2025
AVENANT