Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
L'ARCHE A MARSEILLE-AIX
Accord d'entreprise L'ARCHE A MARSEILLE-AIX 28/03/2022
ACCORD RELATIF A MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE MENSUELLE LAFORCADE
ACCORD
L'ARCHE A PARIS
Accord d'entreprise L'ARCHE A PARIS 23/12/2021
Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail au sein de L'Arche à Paris du 21 décembre 2016
AVENANT
L'ARCHE A REIMS
Accord d'entreprise L'ARCHE A REIMS 04/04/2022
Un accord portant sur la mise en place de l'indemnité mensuelle "Laforcade"
ACCORD
L'ARCHE DE LA VALLEE
Accord d'entreprise L'ARCHE DE LA VALLEE 13/09/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES ET FONCTIONNEMENET DES ASTREINTES DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE DE LA VALLEE 13/11/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (Annualisation pour les non-cadres et forfait en jours pour les cadres)
ACCORD
L'ARCHE EN ANJOU
Accord d'entreprise L'ARCHE EN ANJOU 05/04/2022
Accord relatif à la mise en place de l'indemnité mensuelle "Laforcade" pour des personnels des établissements et services médicaux
ACCORD
L'ARCHE OISE
Accord d'entreprise L'ARCHE OISE 16/07/2020
Dispositifs de nuit de veille et d'accompagnement des personnes en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE OISE 05/04/2022
ACCORD COLLECTIF LAFORCADE 1
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE OISE 16/01/2025
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE OISE 24/11/2022
Relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
L'EDUCATION PAR LE TRAVAIL
Accord d'entreprise L'EDUCATION PAR LE TRAVAIL 13/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
L'ENVOL
Accord d'entreprise L'ENVOL 02/10/2017
Accord sur les congés enfants malades
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENVOL 02/10/2017
Accord sur les congés familiaux exceptionnels
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENVOL 02/10/2017
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENVOL 02/10/2017
AVENANT SUR ACCORD DE LA PARITE
AVENANT
Accord d'entreprise L'ENVOL 02/10/2017
Avenant sur le contrat de génération
AVENANT
Accord d'entreprise L'ENVOL 06/06/2018
Accord relatif à l'accueil de stagiaires et gratification des tuteurs
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENVOL 06/06/2018
Accord pour le CiTS
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENVOL 03/04/2018
aCCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
L'ESPERANCE
Accord d'entreprise L'ESPERANCE 13/03/2019
Accord collectif sur la prime du pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise L'ESPERANCE 18/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD
LA CHATRIERE
Accord d'entreprise LA CHATRIERE 25/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME SEGUR
ACCORD
LA MAISON DES MOLLIERES ET D'EN HAUT
Accord d'entreprise LA MAISON DES MOLLIERES ET D'EN HAUT 13/03/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD
LA ROCHE
Accord d'entreprise LA ROCHE 17/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la conclusion d'un contrat a durée déterminée à objet défini
ACCORD
LA SOURCE
Accord d'entreprise LA SOURCE 09/07/2018
l'accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
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