Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise LE NID D AUVERGNE 28/11/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION TEMPORAIRES DES MANDATS DES REPRESENTANTS AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LE NID DU MOULIN 01/09/2022
Accord collectif relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise LE REX MEULEN 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement Le Rex Meulen
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DE L'AUTONOMIE 15/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARMETTES 05/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'INDEMNITE MENSUELLE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARMETTES 24/10/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARMETTES 15/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARMETTES 01/12/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/09/2017
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/09/2017
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DE L'ANCIENNETE DURANT UN CONGE PARENTAL D'EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DE L'ANCIENNETE DURANT UN CONGE PARENTAL D'EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPENSATION DES DEPASSEMENTS DES TEMPS DE TRAJETS HABITUELS
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPENSATION DES DEPASSEMENTS DES TEMPS DE TRAJETS HABITUELS
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 04/03/2019
Accord relatif à l'institution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'association Les Jours Heureux
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 30/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS ELECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 07/06/2018
Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissements au sein de l'association Les Jours Heureux
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 07/06/2018
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 30/11/2018
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANTS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES jOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 13/03/2019
Accord relatif à la mise en place d'un CSE Central au sein de l'association Les Jours Heureux
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 05/04/2019
Accord relatif au télétravail au sein de l'association Les Jours Heureux
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 17/06/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Le Clos du Nid de l'Oise UNIVI Handicap 14/03/2024
prime de présence
ACCORD