Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 17/06/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 17/06/2019
Avenant à l'accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissements au sein de l'association Les Jours Heureux
AVENANT

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RESTRUCTURATION DE L'ETABLISSEMENT FOYER KELLERMANN
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 18/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 08/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE ATTRIBUEE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 18/09/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 17 JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 18/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 18/09/2020
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/08/2021
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/08/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANT DU 30.11.2018 AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
AVENANT

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/08/2021
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/08/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/08/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONTRAT A OBJET DEFINI AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/08/2021
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'ANCIENNETE DURANT UN CONGE PARENTAL D'EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/08/2021
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 17 JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 15/11/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 19/02/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 19/02/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 18.09.2020 AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
AVENANT

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 16/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 13/10/2022
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 13/10/2022
ACCORD RELATIF AUX MEDAILLES DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 13/10/2022
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 18.09.2020 AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
AVENANT

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 04/10/2022
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 04/10/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX DU 7 JUIN 2018
AVENANT