Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 26/06/2019
PROCES VERBAL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 15/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 12/11/2020
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 15/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DELAI DE PREVENANCE ET LE SUPPORT D'UTILISATION DES HEURES DE DELEGATION
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 19/03/2021
PROCES VERBAL NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 10/09/2021
AVENANT 1 A L'ACCORD COLLECTIF GPEC DU 8 AVRIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 23/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 23/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE AU DROIT D EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 23/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 23/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 09/05/2022
PROCES VERBAL NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 11/07/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 16/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 10/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 13/12/2023
PROCES VERBAL NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 06/12/2024
AVENANT A L ACCORD SUR LE SYSTEME DE GARANTIE COLLECTIVE DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 04/02/2025
PROCES VERBAL RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 27/03/2025
ACCORD DE REVISION DE L ACCORD D ENTREPRISE INSITITUANT UN REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 03/07/2025
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 09/10/2025
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 14/10/2025
ACCORD RELATIF A LA MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 06/12/2024
ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS - GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 06/12/2024
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 06/12/2024
ACCORD RELATIF AU DROIT D EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 06/12/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD