Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 27/06/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 27/06/2024
ACCORD RELATIF AUX PRIMES FORFAITAIRES DE TRANSFERT
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 27/06/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE MENSTRUEL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 27/06/2024
ACCORD RELATIF A L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 27/06/2024
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONTRAT A OBJET DEFINI AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
AVENANT

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 27/06/2024
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANT DU 30.11.2018 AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
AVENANT

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 27/06/2024
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX DU 7 JUIN 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 06/12/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES JOURS HEUREUX
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 03/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE BEAUNE 08/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE BEAUNE 11/03/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 05/02/2018
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NAO ENGAGEE AU COURS DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 08/04/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 22/01/2019
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DE L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 08/04/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 08/04/2019
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 08/04/2019
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 14/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 14/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 26/06/2019
PROCES VERBAL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 15/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 12/11/2020
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 15/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DELAI DE PREVENANCE ET LE SUPPORT D'UTILISATION DES HEURES DE DELEGATION
ACCORD

Accord d'entreprise Les Papillons Blancs de Bergerac 25/01/2024
Procès verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Les Papillons Blancs de Bergerac 25/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place, fonctionnement et moyens du CSE unique
ACCORD