Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 19/03/2021
PROCES VERBAL NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 10/09/2021
AVENANT 1 A L'ACCORD COLLECTIF GPEC DU 8 AVRIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 23/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 23/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE AU DROIT D EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 23/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 23/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 09/05/2022
PROCES VERBAL NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 11/07/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 16/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 10/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 13/12/2023
PROCES VERBAL NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 06/12/2024
AVENANT A L ACCORD SUR LE SYSTEME DE GARANTIE COLLECTIVE DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 04/02/2025
PROCES VERBAL RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 27/03/2025
ACCORD DE REVISION DE L ACCORD D ENTREPRISE INSITITUANT UN REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 03/07/2025
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 09/10/2025
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 14/10/2025
ACCORD RELATIF A LA MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 06/12/2024
ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS - GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 06/12/2024
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 06/12/2024
ACCORD RELATIF AU DROIT D EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 06/12/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 30/03/2026
ACCORD RELATIF AU COMPLEMENT DE REMUNERATION POUR LES INFIRMIERS DE CERTAINS ETABLISSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 04/05/2026
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS GEPP 2026-2029
ACCORD

Accord d'entreprise LES TILLEULS - AVADI 22/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES TILLEULS - AVADI 28/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD