Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise LES TILLEULS - AVADI 22/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES TILLEULS - AVADI 28/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise LES TILLEULS - AVADI 19/01/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Lieu de Vie 18/12/2023
Mise en place indemnité "Laforcade"
ACCORD

Accord d'entreprise MAIA AUTISME 04/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE D'ALESTI 17/07/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE D'ALESTI 17/07/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE D'ALESTI 17/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE D'ALESTI 17/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL SPÉCIALISÉE D'ALESTI 02/07/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise Maison d'Accueil Spécialisée 21/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE MAISON 15/04/2019
Accord relatif a l'organisation de la negociation annuelle obligatoire au sein de l'association notre maison
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE MAISON 06/11/2019
Accord relatif à l'organisation du télétravail au sein de l'Association NOTRE MAISON
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE MAISON 06/11/2019
Accord relatif aux séniors au sein de l'Association NOTRE MAISON
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE MAISON 18/05/2021
AVENANT n°2 à l’accord collectif d’entreprise relatif à la réduction et à l’aménagement du temps de travail en date du 28 décembre 1999 au sein de l’Association
AVENANT

Accord d'entreprise NOTRE MAISON 03/11/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE MAISON 01/06/2024
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE MAISON 27/05/2025
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion -2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE MAISON 27/05/2025
Accord d'entreprise instituant le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE MAISON 02/06/2025
Procès Verbal Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE SAINT LEONARD 11/02/2020
accord relatif à l' Organisation et compensation des astreintes du personnel éducatif - Durée du travail du personnel éducatif
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE RHODANIEN LOGEMENTS SOCIAUX 26/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE RHODANIEN LOGEMENTS SOCIAUX 26/10/2017
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORSAC 11/09/2020
accord d'établissement portant révision de l'accord signé le 2 janvier 2014 sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DES VALLEES 21/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD