Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
ORSAC
Accord d'entreprise ORSAC 11/09/2020
accord d'établissement portant révision de l'accord signé le 2 janvier 2014 sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PAPILLONS BLANCS DES VALLEES
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DES VALLEES 21/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DES VALLEES 21/11/2024
Accord d'entreprise concernant la période d'acquisition des congés payés et la date d'acquisition de l'ancienneté dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DES VALLEES 21/11/2024
Accord d'entreprise de mise en place du temps partiel modulé
ACCORD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DES VALLEES 01/02/2025
Accord d'entreprise relatif au délai de carence en cas d'arrêt maladie
ACCORD
PARENTS AMIS GESTIONNAIRES
Accord d'entreprise PARENTS AMIS GESTIONNAIRES 30/03/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PARENTS AMIS GESTIONNAIRES 22/06/2018
ACCORD SUR LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise PARENTS AMIS GESTIONNAIRES 28/03/2019
NAO 2019
ACCORD
PARENTS ENFANTS DEFICIENTS
Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS DEFICIENTS 10/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS DEFICIENTS 10/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SU RLA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS DEFICIENTS 20/11/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
PARENTS ENFANTS INADAPTES VALLEE ORNE
Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS INADAPTES VALLEE ORNE 02/05/2022
accord collectif relatif à la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS INADAPTES VALLEE ORNE 02/05/2022
accord de méthode établi dans le cadre de la négociation collective au sein de l'APEI VO
ACCORD
Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS INADAPTES VALLEE ORNE 30/06/2022
accord collectif sur l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD_CADRE
Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS INADAPTES VALLEE ORNE 23/01/2023
accord collectif relatif au vote par voie électronique pour les élections du CSE au sein de l'Association APEI VO
ACCORD
Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS INADAPTES VALLEE ORNE 09/03/2023
accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS INADAPTES VALLEE ORNE 21/11/2024
accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS INADAPTES VALLEE ORNE 16/04/2025
accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD
PEGASE
Accord d'entreprise PEGASE 10/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise PEGASE 16/12/2024
Accord d'entreprise
ACCORD
PLEURTUIT SAGESSE 35
Accord d'entreprise PLEURTUIT SAGESSE 35 28/09/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID19
ACCORD
REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES
Accord d'entreprise REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 12/06/2024
Accord collectif portant sur les mesures d'accompagnement des salariés proches aidants
ACCORD
Accord d'entreprise REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 28/05/2025
Accord collectif relatif à la mobilité interne au sein de l'association ARASS
ACCORD
Accord d'entreprise REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 28/08/2025
Un Avenant n°2 Portant Révision de l'Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation de Transferts Extérieurs Educatifs
AVENANT
Accord d'entreprise REALISATION D'ACTIONS SOCIALES SPECIALISEES 15/10/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au compte épargne temps
AVENANT
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