Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES VIENNE 29/03/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en oeuvre des transferts (annexe 1 bis de la CCNT 66)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES VIENNE 11/10/2022
Accord relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES VIENNE 06/09/2022
PV d'accord partiel relatif NAO 2021 sur la rémunération et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES VIENNE 06/09/2022
PV d'accord partiel relatif aux NAO 2021 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES VIENNE 22/07/2024
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES VIENNE 17/12/2024
Procés verbal d'accord partiel relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 sur la rémunération et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 15/09/2017
avenant de révision de l'accord du 22/12/2005 sur les horaires indidivualisés
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASS FAMILIALES 15/09/2017
avenant de révision de l'accord du 22/12/2005 sur les horaires indidivualisés
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 27/07/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 30/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE-TEMPS CONCLU DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DE L’ACCORD DE BRANCHE DU 1er AVRIL 1999
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 92 05/11/2019
PROTOCOLE ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASS FAMILIALES 92 13/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 15/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 13/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'UDAF DE L'YONNE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 08/09/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 08/11/2022
Accord prorogation des mandats du CSE et détermination de son périmètre
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 29/11/2022
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 15/05/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 19/12/2024
Droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL 19/12/2019
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL 06/12/2019
Indemnité kilometrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL 23/12/2019
egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 20/12/2021
Prime PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 13/12/2021
Mise en place d'une CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 28/02/2023
Forfait mobilités durables et prise en charge des transports en commun
ACCORD