Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise UES MESCOAT 17/05/2021
Un Avenant 3 relatif à la mise en place du CSE, des Représentants de proximité, et aux modalités de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail CSSCT
AVENANT

Accord d'entreprise UES MESCOAT 27/06/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE DISPOSITIF D'AFFECTATION TEMPORAIRE (DAT)
ACCORD

Accord d'entreprise UES MESCOAT - DON BOSCO 23/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UES MESCOAT DON BOSCO 23/05/2022
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE 12/05/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats du CSE de l'UDAF de la Manche
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE 31/08/2023
Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE 02/02/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A TITRE EXP2RIMENTAL SUR LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE 24/03/2025
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE 20/06/2025
accord sur le durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 20/02/2024
PV accord partiel NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 20/02/2024
Accord forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 30 16/11/2018
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25/09/2013
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI 30 17/12/2018
UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES CADRES DE LA CCN 51
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 30 17/12/2018
UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES CADRES DE LA CCN 66
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 30 24/06/2019
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA DEMARCHE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 30 07/09/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID-19 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 30 26/10/2020
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE, FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTION DU CSE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE SIGNE LE 21/06/2018
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI 30 11/03/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei 30 21/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE, AU FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei 30 01/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONSULTATION DES SALARIES SUR LA DESIGNATION PAR LE CSE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE PAR LA VOIE D'UN VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei 30 16/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DE LA CONSULTATION DES SALARIES SUR LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei 30 16/11/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DE CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise Unapei 30 29/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei 30 28/02/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD