Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise LA SOURCE 09/07/2018
l'accord d'entreprise collectif de dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE 05/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE 20/01/2020
l'avenant, signé le 20/01/2020, à l'accord d'entreprise collectif de dialogue social du 09/07/2018
AVENANT

Accord d'entreprise LA SOURCE 20/01/2020
l'accord d'entreprise sur la périodicité de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE 20/01/2020
l'accord d'entreprise sur la périodicité des consultations récurrentes du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE 20/01/2020
l'accord d'entreprise sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE 09/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE 31/07/2020
avenant accord entreprise relatif au versement de la prime de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise LA SOURCE 19/11/2020
accord d'entreprise relatif au versement de la prime COVID
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE 14/12/2021
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE 08/11/2023
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE 06/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ASSOCIATION RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE BERCAIL PAYSAN 15/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 08/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 29/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 13/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 13/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 13/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 23/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE : SUBVENTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 27/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN ET A L'APPLICATION DE DEUX STATUTS CONVENTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 12/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN TEMPORAIRE DU DISPOSITIF D'ENTRAIDE SOCIALE ALLASSO
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 12/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS CONCERNANT LES JOURS FERIES AU SEIN DU PAVILLON DE LA CHAUSSEE
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 12/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DE GARANTIE DE REMUNERATION SUITE A LA FUSION/ABSORPTION DU CGAS PAR L'ASSOCIATION LE CLOS DU NID DE L'OISE
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE
ACCORD