Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
INSTITUT SAINT JOSEPH DE BELLEMAGNY-LUTTERBACH
Accord d'entreprise INSTITUT SAINT JOSEPH DE BELLEMAGNY-LUTTERBACH 30/10/2025
Accord collectif relatif à la mise en place de la Prime Présence 2025
ACCORD
INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBA
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBA 06/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'une prime de présence
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBA 12/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE PRIME DE PRESENCE POUR LA 2EME ANNEE
ACCORD
INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 13/07/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 06/04/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 14/04/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 27/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH 03/12/2025
Accord d'entreprise relatif au « versement d’une prime de pied levé »
ACCORD
KYPSELI
Accord d'entreprise KYPSELI 23/12/2022
Accord d'établissement relatif à la durée maximale
ACCORD
L ARC EN CIEL
Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 26/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 04/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 01/09/2024
accord collectif relatif à la NAO sur la remunération et le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 01/09/2024
Accord égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise L ARC EN CIEL 05/02/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO sur LA REMUNERATION et LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
L' ARCHE A GRENOBLE
Accord d'entreprise L' ARCHE A GRENOBLE 30/09/2024
UN ACCORD DE REVISION RELATIF AUX MODALITES ET FONCTIONNEMENT DES ASTREINTES
ACCORD
L'AIRIAL
Accord d'entreprise L'AIRIAL 10/10/2022
NAO 2022 PROCES VERBAL DU 30 JUIN 2022 : QUATRIEME REUNION NAO
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 25/03/2024
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 25/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES- FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 13/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 04/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12HEURES POUR LES PROFESSIONNELS DE L'UNITE PHV
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 05/12/2024
NAO 2024 Procès-verbal du 16.09.2024 : quatrième réunion NAO
ACCORD
Accord d'entreprise L'AIRIAL 19/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D'ACCES AU TELETRAVAIL
ACCORD
L'ARCHE A DIJON
Accord d'entreprise L'ARCHE A DIJON 16/09/2020
Modalités et fonctionnement des astreintes de nuit
ACCORD
L'ARCHE A GRENOBLE
Accord d'entreprise L'ARCHE A GRENOBLE 28/10/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/04/20 RELATIF AUX MODALITES ET FONCTIONNEMENT DES ASTREINTES
AVENANT
Accord d'entreprise L'ARCHE A GRENOBLE 07/07/2025
UN ACCORD RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas