Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 13/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 13/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 13/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 23/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE : SUBVENTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 27/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN ET A L'APPLICATION DE DEUX STATUTS CONVENTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 12/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN TEMPORAIRE DU DISPOSITIF D'ENTRAIDE SOCIALE ALLASSO
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 12/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS CONCERNANT LES JOURS FERIES AU SEIN DU PAVILLON DE LA CHAUSSEE
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 12/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DE GARANTIE DE REMUNERATION SUITE A LA FUSION/ABSORPTION DU CGAS PAR L'ASSOCIATION LE CLOS DU NID DE L'OISE
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 12/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de présence
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 05/07/2022
accord relatif à la prime de présence 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 08/02/2023
ACCORD "OUBLIES DU SEGUR"
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 05/12/2024
ACCORD GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 06/02/2025
prime de présence
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 27/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’OCTROI D’UNE ENVELOPPE EXCEPTIONNELLE AU TITRE DES ŒUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 15/04/2025
Accord collectif Relatif au versement d’une prime exceptionnelle 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 15/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 01/12/2022
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 01/12/2022
accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 01/12/2022
accord relatif à la représentativité et le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 16/03/2023
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 16/03/2023
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DU NID DE L OISE 26/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise Le Clos du Nid de l'Oise UNIVI Handicap 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Le Clos du Nid de l'Oise UNIVI Handicap 14/12/2023
Prime de partage de la valeur
ACCORD