Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Accord d'entreprise AGUILA TECHNOLOGIE 30/11/2020
Avenant à la décision unilatérale de l’employeur d’activité partielle de longue durée (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise AGUILA TECHNOLOGIE 20/01/2021
Avenant n°2 à la décision unilatérale de l’employeur d’activité partielle de longue durée (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise AGUILA TECHNOLOGIE 12/02/2021
avenant APLD
AVENANT

Accord d'entreprise AIR PRECISION 20/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D'ACTIVITE PARTIELLE EN LIEN AVEC L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise AUTOCRUISE SAS 20/08/2019
Un Accord d'entreprise équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise BARILLEC SAS 03/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF DU 03 DECEMBRE 2020 RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise BARILLEC SAS 19/01/2024
Accord relatif à la prime d'ancienneté des salariés non cadres de la Société Barillec SAS
ACCORD

Accord d'entreprise COBHAM FRANCE 04/02/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 AVRIL 2020 RELATIF AU DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D'ACTIVITE PARTIELLE EN LIEN AVEC L'EPIDEMIE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES REFLECTEURS 08/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AEROSPACE GMBH 28/03/2024
Négociation annuelle obligatoire accord d'entreprise sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AEROSPACE GMBH 27/03/2026
Accord d'entreprise sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AEROSPACE TOULOUSE 23/11/2020
Accord sur l'indemnisation des salariés pendant l'activité partielle de droit commun
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AEROSPACE TOULOUSE 08/06/2021
Accord activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AVIATION LAUPHEIM GMBH 18/11/2020
ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES SALAIRES PENDANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE DROIT COMMUN
ACCORD

Accord d'entreprise DIEHL AVIATION LAUPHEIM GMBH 15/06/2021
Accord activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERLINE AVIONICS & CONTROLS FRANCE 10/11/2017
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERLINE AVIONICS & CONTROLS FRANCE 25/10/2017
accord relatif au régimesurcomplémentaire de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERLINE AVIONICS & CONTROLS FRANCE 04/04/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ESTERLINE AVIONICS & CONTROLS FRANCE 08/10/2018
Accord Collectif portant sur l'Egalite Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EVERAXIS AEROSPACE & DEFENCE 09/12/2022
Accord collectif portant attribution d'une prime partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise EVERAXIS AEROSPACE & DEFENCE 21/12/2023
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise EXAIL AEROSPACE 18/03/2024
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EXAIL AEROSPACE 03/04/2024
ACCORD NAO_EXAIL_AEROSPACE_03.04.2024
ACCORD

Accord d'entreprise FALGAYRAS S.A.S 15/03/2018
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FALGAYRAS S.A.S 20/03/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD