Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Accord d'entreprise MEGGITT (SENSOREX) 28/05/2020
Accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle dans la société Meggitt (Sensorex)
ACCORD

Accord d'entreprise MEGGITT (SENSOREX) 29/11/2021
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise MEGGITT (SENSOREX) 30/06/2023
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise MEGGITT (SENSOREX) 14/11/2024
Avenant à l'accord aménagement du temps de travail 35h
AVENANT

Accord d'entreprise MEGGITT (SENSOREX) 24/02/2025
Accord sur la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MEGGITT (SENSOREX) 24/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise MEGGITT (SENSOREX) 21/10/2025
Accord Compte Epargne Temps - deuxième évolution
ACCORD

Accord d'entreprise OBSTA 10/10/2023
Un accord portant sur le périmètre des élections
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE PARENT D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 10/11/2017
AVENANT N°4 A L'ACCORD REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 10 DECEMBRE 1998
AVENANT

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 26/02/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail exceptionnel (travail de nuit, travail en shift, travail de fin de semaine et jours fériés)
AVENANT

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 07/12/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 07/12/2018
Accord sur le recours au vote électronique pour les membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 08/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 12/11/2018
Accord Collectif d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au sein de Rockwell Collins France
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 15/02/2019
avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise portant sur le télétravail RCF
AVENANT

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 25/04/2019
Avenant N°2 à l'accord collectif d'entreprise portant sur le télétravail Rockwell Collins France
AVENANT

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 04/07/2019
Accord sur les modalités de la négociation collective - NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 04/07/2019
Accord collectif d'entreprise sur le don de jours de repos à un salarié parent d'un enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 30/01/2020
Accord relatif à la mise en oeuvre de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES PORTANT SUR LES MODALITÉS D’ORGANISATION DU TRAVAIL POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 24/07/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES PORTANT SUR LES MODALITÉS D’ORGANISATION DU TRAVAIL POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 08/09/2020
Accord sur les modalités de la négociation collective RCF - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL COLLINS FRANCE 14/10/2020
Accord résultant de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Rockwell Collins France 19/07/2018
Accord RCF sur les modalités de la Négociation Collective 2018
ACCORD