Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 29/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Politique salariale 2026 et mesures associées
ACCORD

Accord d'entreprise SBG SYSTEMS 17/03/2021
Accord fractionnement congés - SBG Systems
ACCORD

Accord d'entreprise SBG SYSTEMS 24/06/2024
Parentalité
ACCORD

Accord d'entreprise SBG Systems 16/04/2020
Accord d'entreprise - Mesures d'urgence en matière de congés payés et jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SBG Systems 11/05/2020
Avenant au Règlement intérieur SBG - hygiène sécurité et mesures de protection
AVENANT

Accord d'entreprise SODERN (Avenant 4 à l’accord collectif d’entreprise portant sur la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé 18/12/2024
Avenant 4 à l’accord collectif d’entreprise portant sur la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SODERN (Généraliste - Avt1 Accord Temps de Travail 16.03.2000) 20/06/2024
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord relatif au Temps de Travail signé le 16/03/2000
AVENANT

Accord d'entreprise SODERN (Généraliste - Avt1 Révision Accord CET 20.11.24) 18/09/2025
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord Sodern relatif au Compte Epargne Temps signé le 20/11/2024
AVENANT

Accord d'entreprise SODERN (Généraliste - Avt1 Révision Accord QVT et CT 14.12.23) 12/09/2024
Un Avenant n°1 de Révision de l’Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail du 14/12/2023, Ayant Trait à la Mobilité Durable
AVENANT

Accord d'entreprise SODERN (Généraliste - CET - Accord) 20/11/2024
Un Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SODERN (NAO 2023) 27/04/2023
Négociation Annuelle Obligatoire - Accord de politique salariale 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SODERN (NAO 2024) 22/05/2024
Négociation Annuelle Obligatoire_ Accord de Politique Salariale 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SODERN (NAO 2025 - Accord) 30/04/2025
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire en matière de Politique Salariale pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SODERN (PPV 2022) 10/11/2022
Un Accord portant sur les Mesures Exceptionnelles de Préservation du Pouvoir d’Achat pour l'année 2022 (Prime de Partage de la Valeur)
ACCORD

Accord d'entreprise SODERN (Travailleurs handicapés (TH) 11/12/2025
Accord en faveur de l'emploi et du travail des salariés en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SODERN SA (Expérimentation Semaine 4 Jours) 25/03/2024
Un Accord relatif à l'Expérimentation de la Semaine de 4 Jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 28/03/2018
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 19/02/2019
accord relatif au statut collectif des salariés en provenance de Sogitecà l'occasion de leur intégration au sein de Dassault Aviation
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 04/04/2019
accord relatif au nombre et périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 04/04/2019
accord sur le vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 26/02/2019
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 25/06/2019
Accord d'entreprise Politique Salariale NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 15/07/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 13/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 28/03/2021
droit à la déconnexion
ACCORD