Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 22/06/2021
Accord d'entreprise NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOGITEC INDUSTRIES 24/04/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTONY 19/06/2019
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps au sein de la société Syntony
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM 09/04/2020
ACCORD SUR L’ACTIVITE PARTIELLE - Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise TELERAD 29/11/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TELERAD 30/03/2023
Accord relatif à la reconnaissance de l'UES Telerad
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES 10/10/2024
Accord collectif relatif au temps de travail au sein de l'établissement de Troyes de la société Thales Aerospace Communications Rungis et Troyes
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES (Accord Collectif relatif à la mise en place d'un CET 19/12/2024
Accord Collectif relatif à la mise en place d'un CET
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES (Généraliste - Temps de Travail - Accord) 18/09/2024
Un Accord relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AIR OPERATIONS SAS 18/12/2017
Accord de transition relatif aux accords collectifs applicables au sein de la Société Thales Air Operations SAS dans le cadre du projet de simplification des structures juridiques du Groupe Thales F
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE 15/11/2023
ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DOUCE DE LA SOCIETE THALES AVS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE 13/12/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET SES MODALITES DE DECOMPTE AU SEIN DE LA SOCIETE THALES AVS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 15/02/2018
ACCORD SUR LA DATE DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 01/03/2018
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CCE DE THALES AVS FRANCE PENDANT LA PERIODE DU 1ER JANVIER 2018 AU 30 NOVEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 19/09/2018
ACCORD SUR LA DATE DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D ETABLISSEMENT AU SEIN DE LA SOCIETE THALES AVS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 03/05/2018
Accord relatif au télétravail au sein de la société THALES AVS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 30/05/2018
Accord à durée indéterminée relatif aux astreintes THALES AVS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 05/07/2018
accord à duree indéterminée relatif au travail exceptionnel des jours habituellement non travaillés THALES AVS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 04/12/2018
Avenant à l'accord à durée déterminée relatif au fonctionnement du CCE de THALES AVS FRANCE pendant la période du 1er janvier au 30 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 18/12/2018
Accord sur la date de mise en place des comités sociaux et économiques d'établissement au sein de la société THALES AVS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 15/01/2019
Accord à durée déterminée relatif à la mise en place du vote éléctronique pour les élections professionnelles au sein de la société THALES AVS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 15/01/2019
Accord sur l'harmonisation du calendrier d'organisation et d'aménagement du temps de travail au sein de la société THALES AVS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 06/05/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT DE VALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise Telerad 18/01/2024
Accord relatif au Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise Telerad 18/01/2024
Accord relatif au Télétravail
ACCORD