Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 22/06/2023
Accord relatif aux mesures d’accompagnement de la mobilité dans le cadre du projet de transfert des activités MRO de l’Etablissement de Massy vers les Etablissements de Fougères et Montluçon
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 23/08/2023
l’Accord de substitution relatif au temps de travail local dans le cadre de l’intégration de l’activité Cockpit Solutions au sein de Safran Electronics & Defense - Etablissement de BESANCON
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 07/09/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT DE FOUGERES DE SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 05/09/2023
Accord de substitution relatif au temps de travail local dans le cadre de l’intégration de l’activité Actuation au sein de Safran Electronics & Defense - Etablissement d’Auxerre
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 11/09/2023
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESANTANTS DU PERSONNEL ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT DE VALENCE DE SAFRAN ELECTRONICS AND DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 19/06/2023
Avenant n°1 à l'accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Mantes La Ville du 20 Mai 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 10/07/2023
Accord de substitution relatif au temps de travail local dans le cadre de l’intégration des activités Actuation et Cockpit Solutions au sein de Safran Electronics & Defense - Etablissement de La Courneuve
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 11/09/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus au comité social et économique de l'établissement de Montluçon de Safran Electronics and Defense
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 30/06/2023
Accord collectif relatif à l'astreinte au sein de Safran Electronics and Defense Etablissement de Massy
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 27/09/2023
Protocole d'accord relatif à l'élection des membres du comité social et économique d'établissement de Safran Electronics & Defense, Etablissement de Fougères
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 29/08/2023
Prorogation mandats CSE Safran Electronics & Defense
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 15/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ASTREINTE AU SEIN DE SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE ETABLISSEMENT D’ERAGNY
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 11/09/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT D’ERAGNY DE SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 07/03/2024
Accord sur l'organisation du travail en équipes de fin de semaine au sein de l'Etablissement de Montluçon
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 07/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Politique salariale 2024 et mesures associées
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 17/04/2024
Accord relatif a la subvention des activités sociales et culturelles et au budget de fonctionnement de l'Etablissement de La Courneuve
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 30/07/2024
Accord relatif au Télétravail au sein de Safran Electronics & Defense 2024-2028
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 20/11/2024
Accord d'établissement sur l'organisation du travail en équipe de fin de semaine au sein de l'établissement de Mantes La Ville
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 31/01/2025
Accord d’entreprise relatif à la décarbonation et aux écomobilités chez Safran Electronics & Defense
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 26/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Politique salariale 2025 et mesures associées
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 17/04/2025
Avenant n°1 à l'accord du 23 mai 2008 sur les modalités du travail en équipes et voies de progrès au sein de l'établissement de Montluçon
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 17/11/2025
AVENANT N°1 - A l’Accord de substitution relatif au temps de travail local dans le cadre de l’intégration de l’activité Actuation au sein de Safran Electronics & Defense – Etablissement d’Auxerre du 05/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise Safran Electronics & Defense 24/10/2023
Accord de substitution dans le cadre de l’intégration des ex-filiales Safran Electronics & Defense Cockpit Solutions et Safran Electronics & Defense Actuation au sein de Safran Electronics & Defense
ACCORD

Accord d'entreprise Safran Electronics & Defense 19/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise Safran Electronics & Defense 19/12/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE DU 13 FEVRIER 2019
AVENANT