Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 07/12/2022
UN ACCORD SUR LE DROIT SYNDICAL ET LE DEVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIALE DE GAS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 21/12/2022
Un Avenant n°2 à l’accord instituant un régime obligatoire et collectif de prévoyance pour les salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 22/12/2022
Un Avenant n°2 à l’accord instituant un régime obligatoire et collectif de prévoyance pour les salariés cadres
AVENANT

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 26/04/2023
Un Avenant ( 2023) à l'’Accord relatif aux NAO 2022-2023 initialement conclu le 21 mars 2022 (T02722002991)
AVENANT

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 26/04/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ( PPV) POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 05/10/2022
Accord collectif relatif à la revitalisation du bassin de saint ouen l aumone
ACCORD

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 22/12/2022
Un Accord instituant un régime obligatoire et collectif de remboursement de " frais de santé»
AVENANT

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 28/11/2024
Un Accord relatif à la prime d’ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 18/03/2025
Un Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (NAO) au titre de l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 30/06/2025
Un Avenant 2025-01 à l’accord d’entreprise Goodrich Actuation Systems du 13 novembre 2003 et de ses avenants 2017-01 et 2018-01
AVENANT

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 30/06/2025
Un Avenant de révision sur les primes d’équipe et sur la compensation du travail de nuit des établissements de Saint-Marcel et de Saint-Ouen-l’Aumône (NAO 2025)
AVENANT

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 04/02/2026
Un Avenant de révision n°5 à l'accord instituant un régime dobligatoire et collectif de remboursement de frais de santé initialement conclu le 3 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS 05/02/2026
Un Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2026 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT TROYEN D'ELECTRONIQUE 22/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT TROYEN D'ELECTRONIQUE 16/01/2019
ACCORD ANNUEL D’ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES.
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT TROYEN D'ELECTRONIQUE 14/05/2020
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D'ACTIVITE PARTIELLE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT TROYEN D'ELECTRONIQUE 14/05/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise HENSOLDT FRANCE SAS 17/04/2019
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2019 AU SEIN DE LA SOCIETE HENSOLDT France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HENSOLDT FRANCE SAS 14/06/2021
accord sur l'égalité et la mixité proferssionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise HENSOLDT FRANCE SAS 11/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL HENSOLDT France sas ELECTIONS 2022 MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HENSOLDT FRANCE SAS 10/03/2023
accord relatif à la politique salariale 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HENSOLDT FRANCE SAS 11/04/2024
accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HENSOLDT FRANCE SAS 24/01/2025
ACCORD SUR L’EGALITE ET LA MIXITE PROFESSIONNELLES AU SEIN DE HENSOLDT France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HENSOLDT FRANCE SAS 13/02/2025
ACCORD RELATIF À LA POLITIQUE SALARIALE 2025 AU SEIN DE LA SOCIETE HENSOLDT France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HENSOLDT France 16/06/2020
accord relatif à la politique salariale 2020
ACCORD