Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 28/02/2019
Accord collectif d’entreprise relatif à la modernisation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 09/10/2019
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 26/11/2019
Accord collectif d’entreprise relatif au congé parental d’éducation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 10/11/2020
avenant à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place de l’indemnité kilométrique vélo rebaptisé « accord mobilité durable »
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 22/04/2022
Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la modernisation du dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 02/02/2022
Accord collectif relatif au droit d’expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 19/05/2022
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 12/10/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 23/11/2021
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 19/12/2022
Avenant à l’accord Collectif d’Entreprise relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 06/02/2023
Avenant à l’accord Collectif d’Entreprise relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail - additif
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 27/03/2023
Accord collectif relatif au temps de trajet formation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 17/05/2023
Accord collectif d’entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 22/05/2023
Accord collectif d’entreprise relatif à la modernisation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 09/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 17/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 19/07/2024
Accord de méthode portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 30/12/2024
PV des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 10/01/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 18/04/2025
Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la modernisation du dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 31/07/2025
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 22/07/2025
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 29/01/2026
PV des NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D'ETABLISSMENTS POUR PERSONNES DEFICIENTES 18/09/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LYONNAISE DE GESTION D’ÉTABLISSEMENT POUR PRIVES POUR PERSONNES DEFICIENTES 28/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au droit syndical
ACCORD