Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
ASSOCIATION JULES LEDEIN
Accord d'entreprise ASSOCIATION JULES LEDEIN 31/01/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 31 janvier 2020 au 31 décembre 2023 (Sous réserve de l'Agrément Ministériel)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION JULES LEDEIN 09/11/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (P.P.V).
ACCORD
ASSOCIATION L'AIRIAL
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'AIRIAL 18/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'AIRIAL 19/01/2024
Accord portant sur la durée quotidienne de travail de 12h unité PAK des foyers de Cauneille
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'AIRIAL 19/01/2024
Accord portant sur la durée quotidienne de travail à 12h Unité TED-TSA des foyers de Cauneille et équipe éducative des foyers des Iris
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'AIRIAL 06/02/2024
NAO 2023 Procès Verbal du 22.12.23 4ème réunion NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'AIRIAL 16/02/2024
ACCORD DE METHODE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'AIRIAL 15/02/2024
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
ASSOCIATION LA BOURGUETTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOURGUETTE 02/12/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
ASSOCIATION LA CHEVALERIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHEVALERIE 05/03/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHEVALERIE 13/03/2018
Accord collectif visant à mettre en oeuvre la création d'un Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHEVALERIE 23/08/2021
Droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHEVALERIE 20/10/2022
Accord égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHEVALERIE 01/10/2024
Accord égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHEVALERIE 05/12/2025
Accord relatif aux modalités d'octroi de la prime décentralisée
ACCORD
ASSOCIATION LA CLAIRIERE BEAUPRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CLAIRIERE BEAUPRE 01/06/2022
ACCORD COLLECTIF FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ASSOCIATION LA ROCHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA ROCHE 26/06/2020
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés 2020/2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA ROCHE 30/09/2020
Accord collectif sur le versement de la prime COVID-19
ACCORD
ASSOCIATION LA SOURCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA SOURCE 02/10/2017
un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA SOURCE 02/10/2017
un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA SOURCE 02/10/2017
un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Association La Roche
Accord d'entreprise Association La Roche 26/06/2020
Accord sur la rémunération des temps de pause le weekend et les jours fériés
ACCORD
Association l'Arc E, Ciel
Accord d'entreprise Association l'Arc E, Ciel 06/12/2023
Accord égalité professionnelle hommes/femmes et qualité de vie au travail
ACCORD
Association l'Arc En Ciel
Accord d'entreprise Association l'Arc En Ciel 06/12/2023
accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération et le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Association l'Arc En ciel
Accord d'entreprise Association l'Arc En ciel 06/12/2023
Accord d'entreprise orgnaisation de la journée de la solidarité
ACCORD
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