Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS 02/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS 21/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS 02/11/2020
Un accord portant sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS 29/09/2023
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS 29/09/2023
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS 30/01/2026
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours en date du 29/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ETOILE DE SILOE 19/03/2019
Un Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ETOILE DE SILOE 19/03/2019
Un Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ETOILE DE SILOE 04/02/2019
Un Accord grille salariale des personnels non qualifiés des services généraux et prime de dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FONDATION BOMPARD 22/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FONDATION BOMPARD 27/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FONDATION BOMPARD 27/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FONDATION BOMPARD 04/07/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GENYER MAS DE LA TOUR 21/12/2017
AVENANT à l'accord du 25/01/2011relatif à l'annualisation du temps de travail du service entretien intérieur
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GENYER MAS DE LA TOUR 05/03/2018
ACCORD relatif à la modulation du temps de travail pour le personnel à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION CENTRE THERAPEUTIQUE ET DE RECHERCH DE NONETTE 22/02/2019
accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 10/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT portant réduction de la durée des mandats des membres du CSE de l'établissement Sainte-Marie Rhône
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 10/03/2021
Accord relatif à la mise en place du vote électronqiue pour les élections professionnelles partielles 2021 des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSTITUT ''LES CENT ARPENTS'' DE LA MUTELLE DU GROUPE BNP PARIBAS 15/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de jours de congé pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN FREDERIC OBERLIN 22/03/2019
Accord d’entreprise Organisation du temps de travail au sein de l’Association JEAN-FREDERIC OBERLIN « FOYER LES TROIS SOURCES »
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES 07/01/2026
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JULES LEDEIN 14/12/2018
LE PREELECTORAL DES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JULES LEDEIN 14/12/2018
LE PERIMETRE & AUX MODALITES DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JULES LEDEIN 25/03/2019
LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise Association Gényer Mas de Latour 10/12/2018
AVENANT relatif au décompte annualisé du temps de travail service ménage
AVENANT