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Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 17/06/2026
Avenant N°9 à l’accord d’entreprise relatif à l’Aménagement du Temps de Travail du 25 septembre 2013 Elargissement du dispositif de paiement exceptionnel des heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 17/06/2026
AVENANT N°1 à l’ACCORD COLLECTIF RELATIF A l’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - RECUPERATION D’URGENCE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 17/06/2026
Avenant N°3 à l’accord d’entreprise : Mesures d’attractivité de l’EHPAD St Roch en matière de recrutement des aides-soignants – Prorogation de l’accord
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 17/06/2026
Avenant N°4 à l’accord d’entreprise : Mesures d’attractivité relatives aux emplois pénuriques – Prorogation de l’accord
AVENANT

ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 27/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des prochaines instances représentatives du personnel au sein de l'Unapei 34
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT 27/07/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES D'AVIGNON

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES D'AVIGNON 21/12/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 21/12/2021 - 20/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES D'AVIGNON 21/12/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 21/12/2021 - 20/12/2022
ACCORD

ASSOCIATION DE PARENTS ET D'AMIS DE PE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET D'AMIS DE PE 23/04/2019
ACCORD SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET D'AMIS DE PE 23/04/2019
Accord organisation sejours éducatifs
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET D'AMIS DE PE 23/04/2019
ACCORD DUREE QUOTIDIENNE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET D'AMIS DE PE 23/04/2019
ACCORD ORGANISATION SEJOURS EDUCATIFS
ACCORD

ASSOCIATION DE SOUTIEN ET D'ACCOMPAGNE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SOUTIEN ET D'ACCOMPAGNE 21/03/2019
Accord instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L'AIDE A L'ENFANCE ET AUX ADULTES EN DIFFICULTE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L'AIDE A L'ENFANCE ET AUX ADULTES EN DIFFICULTE 20/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE COMPENSATION POUR LES SALARIES NON BENEFICIAIRES DU COMPLEMENT DE REMUNERATION DE 238 EUROS BRUTS MENSUELS
ACCORD

ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR L'AIDE A L'ENFANCE ET AUX ADULTES EN DIFFICULTÉ

Accord d'entreprise ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR L'AIDE A L'ENFANCE ET AUX ADULTES EN DIFFICULTÉ 11/10/2022
Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 1er avril 2022 au 31 mars 2025 (sous réserve d'agrément ministériel)
ACCORD

Association départementale APAJH de l'ARIEGE

Accord d'entreprise Association départementale APAJH de l'ARIEGE 18/12/2023
Accord d'entreprise instituant une prime de partage de la valeur au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Association départementale APAJH de l'ARIEGE 18/12/2023
Négociation annuelle 2023
ACCORD

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