Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES ET MENTALES 19/11/2020
UN Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE DES FAMILLES D'HANDICAPES - AEFH 19/05/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail (Exercice du 19/05/2025 au 18/05/2028)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 17/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 17/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 17/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 06/05/2024
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 14/05/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 13/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres, via l'instauration du forait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GR 07/09/2017
Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GR 01/09/2017
Accord relatif à la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GR 21/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GRAND BESANCON 01/07/2019
accord d'entreprise régime obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 16/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DES FINS DE CARRIÈRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 17/10/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ECONOMIQUE ET DES REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 17/10/2019
Un accord sur les modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 17/10/2019
Un accord sur les Elections du Comité Social Enomique (CSE) et des Représentants de proximité (RP)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 30/06/2020
ACCORD PRIME COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 30/06/2020
UN ACCORD POUR UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 15/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime pour les salariés non éligibles à l'indemnité des métiers socio-éducatifs
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 23/04/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 27/09/2018
accord de sustitution
ACCORD

Accord d'entreprise Association de Gestion de la MARPA les Clarines de Bellevue 02/03/2020
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association de la Breteche 12/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD