Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 04/07/2022
Accord sur l’égalité professionnelle 2022-2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 17/10/2022
Accord de prévention de l’exposition aux risques professionnels et d’amélioration de la QVCT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 19/09/2022
Accord fixant les modalités de déroulement des négociations relatives à la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts en vue du renouvellement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 17/10/2022
Accord d’entreprise relatif à la prorogation de la durée des mandats des représentants des CSE en 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 05/12/2022
Accord fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif aux heures d’absence pour les salariés aidants familiaux
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif aux congés pour évènements familiaux
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif au don du sang
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise Frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif à l’obtention de médailles du travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif à la retraite progressive
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Avenant n°1 à l’accord global relatif à l’organisation du temps de travail au sein de l’association APAJH 81
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/06/2024
Accord d’Entreprise relatif au temps de déplacement pour se rendre en formation sur un lieu qui n’est pas le lieu habituel de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 30/06/2025
Accord sur l’égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 20/10/2025
Accord de prévention de l’exposition aux risques professionnels et d’amélioration de la QVCT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 01/04/2026
Accord relatif au Compte Épargne Temps
ACCORD
ASSOCIATION ALBATROS 08
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALBATROS 08 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ASSOCIATION ALTHEA
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 16/12/2020
avenant à l'accord relatif à la durée à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 15/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 15/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 15/04/2022
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RETRAITE PROGRESSIVE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 16/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD METTANT EN PLACE UN SERVICE MINIMUM DE SECURITE APPLICABLE EN TOUTES CIRCONSTANCES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 23/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX INDEMNITES DE RUPTURE CONVENTIONNELLE
ACCORD
Association Anditoit
Accord d'entreprise Association Anditoit 07/10/2025
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12 heures
ACCORD
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