Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Attribution d’une prime de nuit pour l’établissement MAS « La Merisaie » à Allègre
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Participation financière de l’employeur au contrat de mutuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Plan de soutien à la RSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise – 2023 – N° 1 – Portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail au sein de l’APAJH43
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 14/09/2026
Accord collectif relatif au recours au vote électronique.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 14/09/2026
Accord relatif au cadre de mise en place de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC RECHERCHES ET FORMATIONS 22/05/2026
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au versement d'une indemnité compensatrice de rémunération aux personnels exclus du périmètre des accords sur la revalorisation des métiers des champs sanitaire, médico social et social
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL 09/10/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL 16/03/2020
Accord d'entreprise pour la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTES 12/04/2019
ACCORD N°50 CONCERNANT LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 13/12/2019
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 27/11/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 27/11/2020
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 26/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 27/11/2020
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUE 28/03/2018
compensation des temps de déplacements supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUE 28/03/2018
ACCORD ENTREPRISE AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUE 10/05/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUEIL 15/03/2018
Accord entreprise relatif à l'exercice du droit à la déconnexion numérique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES HANDICAPEE 19/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELAIDE PERRIN 21/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELAIDE PERRIN 25/10/2018
ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES et à la QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 26/10/2018
Accord d’Entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts en prévision de l’organisation des élections professionnelles en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 13/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 02/03/2021
Accord d'entreprise Frais de santé
ACCORD