Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif au dialogue social et à la mise en place d'un comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 22/06/2023
Procès verbal d'accord partiel NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PAPILLONS BLANC - APPEDIA 04/07/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UES PAPILLONS BLANCS APPEDIA/APEI SEVRES CHAVILLE VILLE D'AVRAY
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PAPILLONS BLANC - APPEDIA 04/07/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UES PAPILLONS BLANCS APPEDIA/APEI SEVRES CHAVILLE VILLE D'AVRAY
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PARENT ENFANT INADAPTE CAVAILLON 10/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 10/04/2020
Accord relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 02/12/2022
accord d'entreprise 2022 - n° 2 portant sur la revalorisation des montants maximum de remboursement des frais d 'hébergement, restauration, transports pour les salariés en déplacement dans le cadre de la formation ou d'une mission confiée par l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 02/12/2022
accord d'entreprise - 2022 - N°3 - portant sur l'extension du nombre de jours de congés exceptionnels pour enfants malades rémunérés par l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 02/12/2022
accord d'entreprise - 2022 - N°1 - portant sur l'organisation du temps de travail à la MAS "Dérogation à la durée maximale de 10 h, possibilité de recours à des journées jusqu'à 12 heures de travail"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 13/12/2024
Accord d'entreprise APAJH43 -2024 -n°1 - prime partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 13/12/2024
Accord de mise en place d'une procédure d'apurement des compteurs d'heures au sein de l'établissement MAS "La Merisaie"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 13/12/2024
accord d’entreprise – 2024 – n° 3 relatif au congé du proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 13/12/2024
Accord d'entreprise 2024 n°4 mettant en place une procédure interne de recueil et de traitement des signalements d'alerte profesionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Attribution de congés supplémentaires pour l’établissement MAS « La Merisaie » à Allègre
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Dérogation à la Durée Maximale de 10 Heures, possibilité de recours à des journées jusqu’à 12 Heures de travail 
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Attribution d’une prime de nuit pour l’établissement MAS « La Merisaie » à Allègre
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Participation financière de l’employeur au contrat de mutuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Plan de soutien à la RSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise – 2023 – N° 1 – Portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail au sein de l’APAJH43
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC RECHERCHES ET FORMATIONS 22/05/2026
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au versement d'une indemnité compensatrice de rémunération aux personnels exclus du périmètre des accords sur la revalorisation des métiers des champs sanitaire, médico social et social
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL 09/10/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL 16/03/2020
Accord d'entreprise pour la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTES 12/04/2019
ACCORD N°50 CONCERNANT LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 13/12/2019
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
ACCORD