Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Participation financière de l’employeur au contrat de mutuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Plan de soutien à la RSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2025
Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise – 2023 – N° 1 – Portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail au sein de l’APAJH43
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL 09/10/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL 16/03/2020
Accord d'entreprise pour la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTES 12/04/2019
ACCORD N°50 CONCERNANT LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 13/12/2019
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 27/11/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 27/11/2020
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 26/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS CLAIR 27/11/2020
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUE 28/03/2018
compensation des temps de déplacements supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUE 28/03/2018
ACCORD ENTREPRISE AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUE 10/05/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUEIL 15/03/2018
Accord entreprise relatif à l'exercice du droit à la déconnexion numérique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES HANDICAPEE 19/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELAIDE PERRIN 21/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELAIDE PERRIN 25/10/2018
ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES et à la QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 26/10/2018
Accord d’Entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts en prévision de l’organisation des élections professionnelles en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 13/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 02/03/2021
Accord d'entreprise Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 28/10/2021
Accord d’Entreprise relatif à la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 01/03/2022
Accord global relatif à l’organisation du temps de travail au sein de l’association APAJH 81
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 02/06/2022
Accord d’entreprise relatif à l’octroi d’une prime exceptionnelle et temporaire pour compenser la non-attribution des primes Laforcade 1 et Indemnité mensuelle « métiers socio-éducatifs »
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 02/06/2022
Accord de Méthode Relatif à la Prévention de l’exposition aux risques professionnels et à l’amélioration de la QVT
ACCORD