Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 23/08/2022
Accord d'entreprise portant sur la mobilité interne
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 23/08/2022
Accord d'entreprise portant sur les modalités du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 16/07/2024
accord d'entreprise portant sur l'issue des négociations NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 16/07/2024
accord collectif Egalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 16/09/2025
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 18/11/2025
issues des négociations annuelles 2024 procès verbal entérinant un accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 16/09/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES SAINT OM 27/02/2020
Accord collectif du 27 Fevrier 2020 relatif à l'entretien professionnel au sein de l'Apei de Saint Omer
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES SAINT OMER 23/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ET AMIS PERSONNES HANDICAP 27/06/2019
LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE), SES COMMISSIONS ET SES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (RP)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 25/06/2019
Protocole accord relatif à la réprésentation du personnel en CSE -C
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 05/09/2019
accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 05/09/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 05/09/2019
Accord d'entreprise relatif aux astreintes eu sein des Entreprises Adaptées
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 09/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise des congés payés dans le contexte de crise COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 19/06/2020
Avenant N°3 à l'accord de classification des entreprises adaptées
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 19/06/2020
Avenant 3 à l'accord de classification des entreprises adaptées
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 09/12/2020
accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 09/12/2020
avenant N°4 à l'accord de classification des Entreprises Adaptées
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 27/05/2021
Avenant 5 à l'accord de classification des entreprises adaptées
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 18/02/2022
accord d'entreprise relatif à l'augmentation de la valeur du point complémentaire des salariés des EA
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 18/02/2022
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 30/11/2022
accord d'entreprise relatif au dialogue social de l'APAJH du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 15/12/2022
accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES 31/01/2023
accord relatif au temps de travail
ACCORD