Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDICAP 19/06/2025
Accord collectif relatif à la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO SOCIALE ST MARTIN 08/04/2019
LA CREATION & AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS DEFICIENTS AUDITIFS G 28/02/2019
Accord d'Entreprise Relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS ADULTES INADAPTES 20/11/2017
ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS ADULTES INADAPTES 20/11/2017
ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS ADULTES INADAPTES 14/05/2018
ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS ADULTES INADAPTES 10/12/2019
ACCORD relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 05/09/2017
accord d'entreprise portant sur l'issue des négociations annuelles 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 05/09/2017
Accord d'entreprise portant sur la désignation d'un membre supplémentaire au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 05/09/2017
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salarié(e)s
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 05/09/2017
Accord collectif Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 13/07/2018
Accord collectif égalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 25/07/2018
Accord d'entreprise portant sur l'issue des négociations annuelles 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 27/08/2019
Accord collectif egalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 20/02/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 04/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 27/08/2019
Accord d'entreprise portant sur l'issue des négociations annuelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 10/07/2020
Accord d'entreprise portant sur l'issue des négociations annuelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS 10/07/2020
Accord collectif égalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 06/01/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 31/08/2021
Egalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 23/08/2022
Accord collectif Egalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 31/08/2021
accord d'entreprise portant sur les modalités de mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 31/08/2021
accord d'entreprise portant sur l'issue des négociations annuelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE 23/08/2022
Accord d'entreprise portant sur l'issue des négociations annuelles 2021
ACCORD