Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
ASSOCIATION DE FAUGERAS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 14/05/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GR
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GR 07/09/2017
Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GR 01/09/2017
Accord relatif à la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GR 21/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GRAND BESANCON
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GRAND BESANCON 01/07/2019
accord d'entreprise régime obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD
ASSOCIATION DE LA BRETECHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 16/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DES FINS DE CARRIÈRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 17/10/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ECONOMIQUE ET DES REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 17/10/2019
Un accord sur les modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 17/10/2019
Un accord sur les Elections du Comité Social Enomique (CSE) et des Représentants de proximité (RP)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 30/06/2020
ACCORD PRIME COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 30/06/2020
UN ACCORD POUR UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA BRETECHE 15/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime pour les salariés non éligibles à l'indemnité des métiers socio-éducatifs
ACCORD
ASSOCIATION DE LA ROCHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 23/04/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 27/09/2018
accord de sustitution
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 04/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 28/03/2019
Accord collectif sur le versement de la prime de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 16/01/2020
Accord d'entreprise cloturant la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 06/05/2020
Accord collectif sur le versement de la prime pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 07/01/2021
Accord d'entreprise cloturant la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 22/04/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REGULARISATION DES CONGES ANCIENNETE
ACCORD
Association de Gestion de la MARPA les Clarines de Bellevue
Accord d'entreprise Association de Gestion de la MARPA les Clarines de Bellevue 02/03/2020
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Association de la Breteche
Accord d'entreprise Association de la Breteche 12/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
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