Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES 13/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES 29/01/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la mixité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ETD'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES 18/10/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la mixité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CANTALIENNE SOLIDAIRE DE L ACCOMPAGNEMENT DES ADULTES HANDICAPES 07/04/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CANTALIENNE SOLIDAIRE DE L ACCOMPAGNEMENT DES ADULTES HANDICAPES 17/10/2023
Prorogation des mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CANTALIENNE SOLIDAIRE DE L ACCOMPAGNEMENT DES ADULTES HANDICAPES 23/09/2024
Accord égalité femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CLAIRE JOIE 09/11/2018
Procès-verbal de la N.A.O 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CLAIRE JOIE 04/12/2019
N.A.O 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE SUD AQUITAINE 06/07/2021
Accord relatif à la durée quotidienne du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE SUD AQUITAINE 21/10/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE SUD AQUITAINE 10/11/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES ET MENTALES 22/03/2018
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES ET MENTALES 22/03/2018
UN ACCORD SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES ET MENTALES 19/11/2020
UN Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENTRAIDE DES FAMILLES D'HANDICAPES - AEFH 19/05/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail (Exercice du 19/05/2025 au 18/05/2028)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 17/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 17/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 17/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 06/05/2024
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 14/05/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L’ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FAUGERAS 13/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres, via l'instauration du forait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GR 07/09/2017
Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GR 01/09/2017
Accord relatif à la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GR 21/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'IME DU GRAND BESANCON 01/07/2019
accord d'entreprise régime obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD