Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 15/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 15/04/2022
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RETRAITE PROGRESSIVE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 16/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD METTANT EN PLACE UN SERVICE MINIMUM DE SECURITE APPLICABLE EN TOUTES CIRCONSTANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 23/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX INDEMNITES DE RUPTURE CONVENTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALTHEA 27/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION APHL 22/12/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARC EN CIEL CGEHM 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre et fonctionnement du CSE Arc en Ciel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUT BRENNE 17/03/2021
Accord d'entreprise sur les consultations récurrentes du CSE et la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUT BRENNE 12/02/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES 29/06/2018
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES 13/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES 29/01/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la mixité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ETD'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES 18/10/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la mixité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CANTALIENNE SOLIDAIRE DE L ACCOMPAGNEMENT DES ADULTES HANDICAPES 07/04/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CANTALIENNE SOLIDAIRE DE L ACCOMPAGNEMENT DES ADULTES HANDICAPES 17/10/2023
Prorogation des mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CANTALIENNE SOLIDAIRE DE L ACCOMPAGNEMENT DES ADULTES HANDICAPES 23/09/2024
Accord égalité femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CLAIRE JOIE 09/11/2018
Procès-verbal de la N.A.O 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CLAIRE JOIE 04/12/2019
N.A.O 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE SUD AQUITAINE 06/07/2021
Accord relatif à la durée quotidienne du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE SUD AQUITAINE 21/10/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE SUD AQUITAINE 10/11/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES ET MENTALES 22/03/2018
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES ET MENTALES 22/03/2018
UN ACCORD SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise Association ATOUT BRENNE 05/02/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Association Anditoit 07/10/2025
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12 heures
ACCORD