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Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERS

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERS 17/10/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERS 17/10/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERS 17/10/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 07/07/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT EN 2020 D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 19/12/2017
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES POUR SOIGNER UN ENFANT MALADE POUR LES SALARIES SOUMIS A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 15/03/1966
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 19/12/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VESEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE SIGNE LE 25/10/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 01/12/2017
UN ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES ELUS DU CE, DES CHSCT ET DES DP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 01/12/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 25/09/2013
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 19/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 14/05/2024
Avenant N°2 mesures d'attractivité relatives aux emplois pénuriques
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 14/05/2024
Avenant N°1 à l’accord d’entreprise : Mesures d’attractivité de l’EHPAD St Roch en matière de recrutement des aides-soignants – Prorogation de l’accord
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 14/05/2024
Avenant N°2 à l’accord d’entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail – Prorogation de l’accord
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 21/06/2024
Avenant N°6 à l’accord d’entreprise relatif à l’Aménagement du Temps de Travail du 25 septembre 2013 Prorogation et modification du dispositif de paiement exceptionnel des heures Supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 23/05/2025
périmètre et fonctionnemement du CSE et des RP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 23/05/2025
Avenant N02 mesures d'attractivité relatives aux AS EHPAD
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL 23/05/2025
Avenant N07 heures supplémentaires payées
AVENANT

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