Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements

Accord d'entreprise A.G.I.R PROMOTION 30/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise A.S.T. GROUPE 29/06/2022
Accord de mise en Place d'un Compte Epargne Temps au profit des salariés du Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise AETHICA 01/09/2021
Accord sur la mise en place d'une prime dite de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise AIN HABITAT 07/04/2022
ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEAME 26/01/2021
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEAME 17/12/2021
Avenant n°1 au projet d'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ALTEAME 17/12/2021
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail du 26 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AMENAGEMENT ARCHITECTURE CONSTRUCTION 07/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise APILOGIS 06/07/2023
Avenant de révision sur la durée du temps de travail adopté par référendum le 28 mai 2019 - Mise en place du compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise AQUARELLE IMMOBILIER 26/09/2023
Accord mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITAINE PROMOTION 23/04/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ARCANSUD 08/08/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCANSUD 06/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGÉS DANS LE CADRE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ARCANSUD 19/06/2020
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARCANSUD 23/02/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES, LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCANSUD 19/11/2021
Accord de transition définissant le statut collectif transitoire de la société Arcade-Vyv Promotion Sud-Est
ACCORD

Accord d'entreprise ARKADEA 07/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ARLOGIS 28/12/2020
accord de convention collective forfait jour pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEC 29/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTPROM 15/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ARTPROM
ACCORD

Accord d'entreprise ARTPROM 25/09/2023
Accord d'interessement
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAND 18/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise AURIL 16/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR ET CONSTRUCTION 23/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DÉROGEANT AUX DISPOSITIONS LÉGALES EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise B.M.B. IMTERVAL 27/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD