Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements
GIE KAUFMAN ET BROAD
Accord d'entreprise GIE KAUFMAN ET BROAD 19/09/2025
AVENANT A L'ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU G.I.E. KAUFMAN & BROAD DU 16 JUIN 2022
AVENANT
GRAND SUD DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise GRAND SUD DEVELOPPEMENT 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
GROUPE GARONA
Accord d'entreprise GROUPE GARONA 30/03/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
GROUPE THIERRY OLDAK
Accord d'entreprise GROUPE THIERRY OLDAK 02/12/2020
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sous forme de forfait en jours sur l'année
ACCORD
HABITAT 77
Accord d'entreprise HABITAT 77 16/09/2024
Un Accord relatif a la mise en oeuvre du teletravail au sein d'Habitat 77
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT 77 16/09/2024
Un Accord collectif sur le dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT 77 25/06/2025
Un Accord d'entreprise relatif a la classification des emplois, aux baremes et autres elements de remuneration
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT 77 25/06/2025
Un Accord d'entreprise sur la protection sociale des salariés en matière de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT 77 25/06/2025
Un Accord d'entreprise sur la protection sociale des salariés en matière d'incapacité, d'invalidité, de décès
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT 77 16/09/2024
Un Accord collectif sur l'organisation du temps de travail, et le compte epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT 77 01/04/2026
Accord collectif sur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD
HABITEC
Accord d'entreprise HABITEC 19/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
HEXAOM
Accord d'entreprise HEXAOM 13/11/2019
Accord don de jours RTT aux parents d'un enfant gravement malade
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 13/11/2019
Accord sur l'attribution des jours de fractionnement
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 16/01/2020
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 22/12/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 19/11/2020
ACCORD RELATIF FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 24/02/2021
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 15/12/2021
Negociation annuelle 2021 signé
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 15/12/2021
Accord hommes femmes 2021
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 02/06/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 15/12/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 25/01/2023
Accord vote-électronique
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 20/02/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 06/03/2023
Protocole-accord-préélectoral Elections CSE
ACCORD
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