Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements
HEXAOM
Accord d'entreprise HEXAOM 12/12/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 05/09/2024
GEPP
ACCORD
Accord d'entreprise HEXAOM 11/12/2025
NAO 2025
ACCORD
HEXAOM SA
Accord d'entreprise HEXAOM SA 26/03/2020
Accord sur congés payés Epidémie Coronavirus
ACCORD
Hexaom SA
Accord d'entreprise Hexaom SA 05/12/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise Hexaom SA 05/12/2023
accord hommes femmes 2024
ACCORD
Accord d'entreprise Hexaom SA 21/12/2023
Avenant Accord Egalité F / H
AVENANT
I-MMOCOOP
Accord d'entreprise I-MMOCOOP 02/01/2019
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise I-MMOCOOP 27/04/2023
Un accord portant sur la prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise I-MMOCOOP 29/09/2023
Un accord portant sur la prorogation des mandats des élus
ACCORD
ICADE PROMOTION
Accord d'entreprise ICADE PROMOTION 26/11/2018
Avenant 1 bis à l'avenant 1 à l'accord collectif portant sur l'harmonisation du statut du personnel de l'UES Icade - Modalités spécifiques au personnel commercial d'Icade Promotion
AVENANT
IMM SOLIDUM
Accord d'entreprise IMM SOLIDUM 14/11/2022
Accord entreprise APLD
ACCORD
Accord d'entreprise IMM SOLIDUM 05/06/2023
Renouvellement accord entreprise APLD
AVENANT
IMMOBEL FRANCE
Accord d'entreprise IMMOBEL FRANCE 14/04/2022
Accord collectif sur le compte épargne-temps
ACCORD
IMOFT
Accord d'entreprise IMOFT 12/02/2025
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INOVY
Accord d'entreprise INOVY 28/07/2021
ACCORD INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
ISELECTION
Accord d'entreprise ISELECTION 21/12/2021
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD
ISERE HABITAT
Accord d'entreprise ISERE HABITAT 22/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
KAVAK F. PROMOTION
Accord d'entreprise KAVAK F. PROMOTION 25/01/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE
Accord d'entreprise KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE 30/08/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT DEROGATION AUX DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES OPCHS APPLICABLE AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE KEREDES
ACCORD
KP CONSTRUCTION
Accord d'entreprise KP CONSTRUCTION 23/07/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
L'OR AUTREMENT SAEML
Accord d'entreprise L'OR AUTREMENT SAEML 28/11/2022
Protocole d'accord unité économique et sociale
ACCORD
LA COOPERATIVE D'HABITATIONS
Accord d'entreprise LA COOPERATIVE D'HABITATIONS 20/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE REGIME SOCIAL DES SALARIES DE LA COOPERATIVE D'HABITATIONS
ACCORD
LA COOPERATIVE D'HABITATIONS SA COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE
Accord d'entreprise LA COOPERATIVE D'HABITATIONS SA COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE 30/12/2025
Régime de frias de santé obligatoire
ACCORD
iSelection
Accord d'entreprise iSelection 17/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du CSE et de la BDES
ACCORD
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