Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements
A.G.I.R PROMOTION
Accord d'entreprise A.G.I.R PROMOTION 30/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE
ACCORD
A.S.T. GROUPE
Accord d'entreprise A.S.T. GROUPE 29/06/2022
Accord de mise en Place d'un Compte Epargne Temps au profit des salariés du Groupe
ACCORD
AETHICA
Accord d'entreprise AETHICA 01/09/2021
Accord sur la mise en place d'une prime dite de 13ème mois
ACCORD
AIN HABITAT
Accord d'entreprise AIN HABITAT 07/04/2022
ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ALTEAME
Accord d'entreprise ALTEAME 26/01/2021
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ALTEAME 17/12/2021
Avenant n°1 au projet d'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ALTEAME 17/12/2021
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail du 26 janvier 2021
AVENANT
Accord d'entreprise ALTEAME 22/04/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 26 JANVIER 2021
AVENANT
AMENAGEMENT ARCHITECTURE CONSTRUCTION
Accord d'entreprise AMENAGEMENT ARCHITECTURE CONSTRUCTION 07/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
APILOGIS
Accord d'entreprise APILOGIS 06/07/2023
Avenant de révision sur la durée du temps de travail adopté par référendum le 28 mai 2019 - Mise en place du compte épargne temps
AVENANT
APILOGIS SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE
Accord d'entreprise APILOGIS SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE 21/06/2024
APILOGIS - accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise APILOGIS SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE 21/06/2024
APILOGIS - avenant 2 de révision à l'accord temps de travail
AVENANT
AQUARELLE IMMOBILIER
Accord d'entreprise AQUARELLE IMMOBILIER 26/09/2023
Accord mise en place du forfait jours
ACCORD
AQUITAINE PROMOTION
Accord d'entreprise AQUITAINE PROMOTION 23/04/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ARCADE-VYV PROMOTION IDF
Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION IDF 05/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION IDF 05/12/2022
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail, la journée de solidarité, les jours fériés et les congés
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION IDF 13/03/2026
PROCES-VERBAL D’ACCORD_NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LES REMUNERATIONS LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
ARCANSUD
Accord d'entreprise ARCANSUD 08/08/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD
Accord d'entreprise ARCANSUD 06/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGÉS DANS LE CADRE DU COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ARCANSUD 19/06/2020
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARCANSUD 23/02/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES, LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
Accord d'entreprise ARCANSUD 19/11/2021
Accord de transition définissant le statut collectif transitoire de la société Arcade-Vyv Promotion Sud-Est
ACCORD
ARKADEA
Accord d'entreprise ARKADEA 07/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ARLOGIS
Accord d'entreprise ARLOGIS 28/12/2020
accord de convention collective forfait jour pour les cadres
ACCORD
ARTEC
Accord d'entreprise ARTEC 29/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas