Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements
COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT
Accord d'entreprise COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT 23/02/2021
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES 2021-2023
ACCORD
COOP LOGIS
Accord d'entreprise COOP LOGIS 09/12/2020
Accord collectif sur les horaires individualisés
ACCORD
Accord d'entreprise COOP LOGIS 09/12/2020
Avenant n°2 de l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 6 octobre 2000
AVENANT
Accord d'entreprise COOP LOGIS 14/11/2023
Avenant 3 de révision de l'article 6 de l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 06 octobre 2000
AVENANT
Accord d'entreprise COOP LOGIS 20/12/2024
Accord collectif concernant les modalités de versement de la prime de gratification
ACCORD
COOPALIS SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D' H.L.M. A CAPITAL VARIABLE
Accord d'entreprise COOPALIS SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D' H.L.M. A CAPITAL VARIABLE 21/06/2024
accord collectif d'entreprise de la societe Coopalis suite à la mise en place de la convention collective nationale des organismes publics et cooperatifs de l'habitat social (IDCC 3220) composée des dispositions des accords de convergence n°1 et n°2
ACCORD
COOPERATIVE D'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE
Accord d'entreprise COOPERATIVE D'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE 28/11/2024
Accord collectif d’entreprise de la société CAPS suite à la mise en place de la convention collective nationale des organismes publics et coopératifs de l’habitat social (IDCC 3220) composée des dispositions des accords de convergence n°1 et n°2
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE D'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE 28/11/2024
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée du travail au sein de la société CAPS en date du 1er janvier 2025
ACCORD
COOPERATIVE H L M LE NID
Accord d'entreprise COOPERATIVE H L M LE NID 19/02/2024
Un accord relatif aux salaires et primes
ACCORD
COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT
Accord d'entreprise COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT 19/12/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE COVOITURAGE DE L'UES LA COMPAGNIE DU LOGEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT 19/01/2018
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT 09/03/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT 21/01/2019
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
COPROM SAS
Accord d'entreprise COPROM SAS 01/12/2022
Un Accord relatif au Forfait Jours
ACCORD
COPRONORD-HABITAT SA COOP PROD HLM
Accord d'entreprise COPRONORD-HABITAT SA COOP PROD HLM 19/04/2024
Accord collectif d'entreprise suite à la mise en place de la convention collective nationale des organismes publics et coopératifs de l'habitat social composée des dispositions des accords de convergence n°1 et n°2
ACCORD
Accord d'entreprise COPRONORD-HABITAT SA COOP PROD HLM 19/09/2025
Accord collectif d’entreprise de la société COPRONORD HABITAT relatif aux conditions et aux modalités d’application du maintien de salaire par l’employeur, jusqu’au 3ème jour d’arrêt de travail maximum, pour maladie ou accident non profe
ACCORD
CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION
Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION 13/11/2017
AVENANT RELATIF AU PERIMETRE DE L'UES APPLICATION DES ACCORDS COLLECTIFS CONCLUS AU SEIN DE L'UES CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER A LA
AVENANT
Coopérative Vendéenne du Logement
Accord d'entreprise Coopérative Vendéenne du Logement 16/01/2024
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise Coopérative Vendéenne du Logement 18/01/2024
UN ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DAYTONA
Accord d'entreprise DAYTONA 29/02/2024
Accord d'entreprise relatif au Temps de travail
ACCORD
DOMENDI
Accord d'entreprise DOMENDI 24/11/2017
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DOMENDI 06/03/2018
ACCORD GENERAL DE SUBSTITUTION
ACCORD
DOMIA
Accord d'entreprise DOMIA 25/06/2024
Accord d'entreprise
ACCORD
DPLE
Accord d'entreprise DPLE 29/06/2022
Accord de mise en Place d'un Compte Epargne Temps au profit des salariés du Groupe
ACCORD
coop habitat Bourgogne
Accord d'entreprise coop habitat Bourgogne 08/02/2024
Accord relatif à l'adaptation du statut des salariés dans le cadre de la fusion de la convention collective des sociétés coopératives d'HLM dans le champ d'application de la convention collective du personnel des offices publics de l'habitat
ACCORD
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