Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements

Accord d'entreprise ARTPROM 15/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ARTPROM
ACCORD

Accord d'entreprise ARTPROM 25/09/2023
Accord d'interessement
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAND 18/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise AURIL 16/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AXANIS 01/10/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AXANIS 30/06/2024
Accord collectif d’entreprise de la société AXANIS suite à la mise en place de la convention collective nationale des organismes publics et coopératifs de l’habitat social (IDCC 3220) composée des dispositions des accords de convergence n°1 et n°2
ACCORD

Accord d'entreprise AXANIS 16/12/2025
Accord relatif à la classification des emplois au sein d'Axanis
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR ET CONSTRUCTION 23/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DÉROGEANT AUX DISPOSITIONS LÉGALES EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise B.H.L. 12/11/2025
251112 BHL Accord entreprise forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise B.M.B. IMTERVAL 27/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BART 17/12/2020
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL / DROIT A LA DECONNEXION / CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise BART 15/03/2023
Accord d'entreprise sur les horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise BATI STONE 15/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BELIN PROMOTION 31/03/2023
Accord d 'entreprise relatif aux horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise BERMAX CONSTRUCTION 17/04/2020
Accord sur les congés payés imposés pendant le confinement lié à l'épidémie du Coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise BERMAX CONSTRUCTION 22/06/2020
Accord sur la Gestion des Congés Payés consécutif à la désaffiliation à la Caisse des Congés Payés du Bâtiment
ACCORD

Accord d'entreprise BL.CO-RELATION 09/04/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BLEU MERCURE ATLANTIQUE 25/07/2025
ACCORD ENTREPRISE CONVENTIONS FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES IMMOBILIER 01/02/2018
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES IMMOBILIER 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE BOUYGUES IMMOBILIER
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES IMMOBILIER 21/12/2018
Accord d'entreprise sur la politique salariale, la politique sociale et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES IMMOBILIER 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSERTION ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES IMMOBILIER 13/01/2020
Accord sur la politique salariale, la politique et l'organisation du temps de travail (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES IMMOBILIER 18/02/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES IMMOBILIER 21/10/2020
Avenant n°2 à l’accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) - pour prorogation de l’accord GEPP et mise en place du dispositif de conge de mobilité -
AVENANT