Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements
DOMIA
Accord d'entreprise DOMIA 25/06/2024
Accord d'entreprise
ACCORD
DPLE
Accord d'entreprise DPLE 29/06/2022
Accord de mise en Place d'un Compte Epargne Temps au profit des salariés du Groupe
ACCORD
DURET PROMOTEUR
Accord d'entreprise DURET PROMOTEUR 06/07/2022
UN ACCORD RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT (RCR)
ACCORD
Accord d'entreprise DURET PROMOTEUR 18/10/2022
Un avenant à l'accord collectif du 6 juillet 2022 relatif au RCR
AVENANT
Accord d'entreprise DURET PROMOTEUR 20/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
EDELIS
Accord d'entreprise EDELIS 19/09/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE EDELIS
ACCORD
EDELIS (Généraliste - Rupture Conventionnelle Collective - Accord)
Accord d'entreprise EDELIS (Généraliste - Rupture Conventionnelle Collective - Accord) 20/06/2025
Un Accord portant sur la Rupture Conventionnelle Collective en Application des Articles L.1237-19 et Suivants du Code du Travail
ACCORD
EDIFIDES
Accord d'entreprise EDIFIDES 09/01/2019
NAO 2018
ACCORD
EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOB
Accord d'entreprise EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOB 30/10/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOB 24/07/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2019
ACCORD
ELGEA
Accord d'entreprise ELGEA 19/12/2019
Accord d'entreprise relatif aux jours de carence en cas d'absence d'un salarié pour maladie non professionnelle
ACCORD
ENVOL
Accord d'entreprise ENVOL 28/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
EUCLIDE
Accord d'entreprise EUCLIDE 22/09/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD
EURO-IMMO
Accord d'entreprise EURO-IMMO 30/06/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
EVALLY PROMOTION
Accord d'entreprise EVALLY PROMOTION 17/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
EXEO GESTION
Accord d'entreprise EXEO GESTION 19/12/2019
Accord d'entreprise sur les conventions de forfait annuel en jours Société EXEO GESTION
ACCORD
F.D.I.PROMOTION
Accord d'entreprise F.D.I.PROMOTION 11/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD
FAYAT IMMOBILIER IDF
Accord d'entreprise FAYAT IMMOBILIER IDF 21/12/2023
ACCORD TELETRAVAIL 2024
ACCORD
FDI SACICAP
Accord d'entreprise FDI SACICAP 11/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD
FONCIERE CITOYENNE & SOCIALE
Accord d'entreprise FONCIERE CITOYENNE & SOCIALE 24/06/2024
Accord collectif au sein de la société Foncière Citoyenne & Sociale
ACCORD
FOREZIENNE DE PROMOTION
Accord d'entreprise FOREZIENNE DE PROMOTION 21/02/2020
Accord portant sur les modalités d’application des forfaits annuels en jours dans l’entreprise
ACCORD
GENERALE IMMOBILIERE CONSEILS
Accord d'entreprise GENERALE IMMOBILIERE CONSEILS 16/12/2020
ACCORD SUR LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
GIE KAUFMAN ET BROAD
Accord d'entreprise GIE KAUFMAN ET BROAD 19/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DU G.I.E. KAUFMAN & BROAD
ACCORD
Accord d'entreprise GIE KAUFMAN ET BROAD 20/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise GIE KAUFMAN ET BROAD 24/10/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas