Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise AGEM - Foyer Charles GOUNOD 07/05/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGESTL 08/07/2020
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR ET VIVRE L AUTISME 07/02/2020
Mise en place des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR ET VIVRE L AUTISME 24/06/2020
prime exceptionnelle COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR ET VIVRE L AUTISME 14/12/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR 17/12/2024
AGIVR Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion - Négociation annuelle obligatoire 2024 17/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 16/01/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION
AVENANT

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 06/11/2018
Accord collectif d'entreprise dans le contexte de la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 11/12/2020
Accord collectif d'entreprise PRIME COVID
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 22/12/2020
Accord de méthode relatif à la reprise des négociations en matière de durée du travail et de congés suite à dénonciation
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 22/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 11/12/2020
Accord collectif d'entreprise prime covid
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 22/12/2020
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 01/03/2021
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 01/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel administratif
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 01/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel appartenant à la catégorie professionnelle des Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 22/04/2021
Avenant du 22 avril 2021 à l'accord collectif d'entreprise dans le contexte de la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 19/05/2022
AGIVR Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel travaillant dans les établissements du Pôle Travail (SOL'ACT) de l'Association du 29 AVRIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 30/08/2021
AGIVR Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel travaillant dans les établissements du Pôle Habitat et Soins de l''Association
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 18/11/2022
Protocole d'accord - Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 14/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel travaillant dans les établissements du Pôle Habitat Accueil et Accompagnement de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 17/12/2021
Avenant de reconduction de l'accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
AVENANT