Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 22/12/2020
Accord de méthode relatif à la reprise des négociations en matière de durée du travail et de congés suite à dénonciation
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 22/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 11/12/2020
Accord collectif d'entreprise prime covid
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 22/12/2020
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 01/03/2021
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 01/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel administratif
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 01/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel appartenant à la catégorie professionnelle des Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 22/04/2021
Avenant du 22 avril 2021 à l'accord collectif d'entreprise dans le contexte de la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 19/05/2022
AGIVR Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel travaillant dans les établissements du Pôle Travail (SOL'ACT) de l'Association du 29 AVRIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 30/08/2021
AGIVR Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel travaillant dans les établissements du Pôle Habitat et Soins de l''Association
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 18/11/2022
Protocole d'accord - Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 14/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel travaillant dans les établissements du Pôle Habitat Accueil et Accompagnement de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 17/12/2021
Avenant de reconduction de l'accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
AVENANT

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 06/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 06/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 18/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de "partage de la valeur"
ACCORD

Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail, à la rémunération, et au temps de travail Négociation Annuelle Obligatoire 2024 17/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE PERSON HANDICAP PHYSIQ MENTALES 23/01/2023
l'accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE PERSON HANDICAP PHYSIQ MENTALES 21/01/2025
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALAPH 22/05/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ALAPH 22/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AN NOU KOMBAT ANSAMN TOUT INEGALITE DI 18/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AN NOU KOMBAT ANSAMN TOUT INEGALITE DI JODLA 03/02/2022
Accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD