ARCHEOPOLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42883745400050

• ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL (T59L22015428)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCHEOPOLE

• ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL (T59L26069536)
  Début : 01/03/2026 Fin : 28/02/2027
  Accord d'entreprise ARCHEOPOLE

• ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL (T59L25065665)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise ARCHEOPOLE

• ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL (T59L24061746)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• La durée effective du travail et l'organisation du temps de travail (T59L23019846)
  Début : 01/03/2023 Fin : 29/02/2024
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T59L21012686)
  Début : 01/01/2021 Fin : 28/02/2022
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• La durée effective du travail et l'organisation du temps de travail (T59L20011167)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
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• ACCORD D ENTREPRISE SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET L ORGANICATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2020/2021 (T59L20007913)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
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• PROCES VERBAL D ACCORD SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T59L20007914)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
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• La durée effective du travail et l'organisation du temps de travail (T59L19004026)
  Début : 01/03/2019 Fin : 29/02/2020
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