Accords d'entreprise : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Accord d'entreprise ARCHEOPOLE 17/01/2019
La durée effective du travail et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHEOPOLE 04/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET L ORGANICATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHEOPOLE 04/12/2019
PROCES VERBAL D ACCORD SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHEOPOLE 15/12/2020
La durée effective du travail et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARTS THEATRE MONUMENTS 05/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON IZIEU MEMO ENFANTS JUIFS EXTE 04/01/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC HERMIONE LA FAYETTE 22/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CONNAISSANCE DE LA MEUSE 27/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ASSOCIATION RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVIGNON TOURISME 23/08/2018
ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIGNON TOURISME 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise BIBLIOTHEQUE ST GILLES SUR VIE 28/09/2018
UN ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DU TRAVAIL ET AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL LES DIMANCHES DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise BIBRACTE E.P.C.C. 22/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE 19/09/2019
Un Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE 28/01/2019
accord d'entreprise NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE 19/05/2020
Un Accord entreprise du 19 mai 2020 remplaçant l'accord du 14 juin 2011 sur l'aménagement du temps de travail pour les salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE 19/05/2020
Un Accord entreprise sur les congés payés du 19 mai 2020 remplaçant l'accord du 14 juin 2011
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE 19/05/2020
Un Accord entreprise du 19 mai 2020 remplaçant l'accord du 14 juin 2011 sur l'aménagement du temps de pour les salariés à temps complet
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE 19/05/2020
Un Accord entreprise sur le forfait jour du 19 mai 2020 remplaçant l'accord du 6 avril 2012
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE 01/09/2020
Un Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE 31/10/2020
ACCORD RELATIF A L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS ET A L'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CITE DE LA MER 20/10/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise COMMONWEALTH WAR GRAVES COMMISSION 26/09/2017
L'avenant N°1 à l'accord sur l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise COMMONWEALTH WAR GRAVES COMMISSION 27/06/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les congés payés et congés d'ancienneté en date du 13 avril 2015
AVENANT

Accord d'entreprise COMMONWEALTH WAR GRAVES COMMISSION 09/07/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des personnels manuels sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise COMMONWEALTH WAR GRAVES COMMISSION 09/07/2018
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMMONWEALTH WAR GRAVES COMMISSION 19/03/2019
Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMMONWEALTH WAR GRAVES COMMISSION 13/05/2019
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMMONWEALTH WAR GRAVES COMMISSION 13/05/2019
Accord sur la durée du travail et le préavis des Cadres de Direction
ACCORD

Accord d'entreprise COMMONWEALTH WAR GRAVES COMMISSION 27/11/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMMONWEALTH WAR GRAVES COMMISSION 04/12/2020
Avenant n°2 de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail portant révision au travail à temps partiel au sein de la CWGC
AVENANT

Accord d'entreprise CONNAISSANCE DE LA MEUSE 29/01/2019
Accord collectif d'association relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 22/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 16/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 21/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 03/09/2019
ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE CULTURESPACES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 15/10/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 15/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT DE CSE AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE CULTURESPACES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 19/02/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 30/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 07/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Commonwealth War Graves Commission 23/06/2020
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 06/12/2017
accord sur forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 12/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 12/03/2019
Accord relatif à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 19/11/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif aux heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 17/11/2020
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise Domaine national de Chambord 12/06/2020
Prise de congés 2020 en raison de la pandémie de Covid-19 et de ses conséquences financières
AVENANT

Accord d'entreprise Domaine national de Chambord 12/06/2020
Alimentation exceptionnelle du CET liée à la prise de congés 2020 en raison de la pandémie due à la COVID-19 et de ses conséquences financières
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE 15/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 21/12/2017
UN ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 08/01/2018
UN ACCORD SUR LA PRIME MAITRE APPRENTISSAGE
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 08/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LES PRIMES DE NETTOYAGE, SANITAIRE, INSALUBRITE ET ESPACES VERTS SIGNE LE 08/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 08/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LES CONTREPARTIES LIEES AU TRAVAIL DE NUIT SIGNE LE 11/04/2014
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 25/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES TECHNIQUES DE NUIT SIGNE LE 27/11/2012
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 08/03/2018
UN ACCORD SUR LES THEMES DE LA NEGOCIAITON COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 08/03/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 23/04/2020
UN ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT LIEES A L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 23/11/2020
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX SIGNE LE 01/07/2014
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 23/11/2020
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR LES CADRES SIGNE LE 29/05/2015
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 23/11/2020
UN Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant un régime collectif de prévoyance complémentaire pour les non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 23/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EURL CHAUVET 2 14/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction du mandat de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION M ET A MAEGHT 26/03/2019
Prime Macron
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DES VINS 23/07/2019
Procès verbal d'accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de la Fondation pour la culture et les civilisations du vin Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN 27/06/2018
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de la Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY 30/10/2018
accord sur les périodes d'acquisition des congés payés au sein de la Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY 12/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT LOUIS 29/05/2018
l'accord collectif relatif a la négociation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualtié de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT LOUIS 29/05/2018
l'accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT LOUIS 18/05/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA VALORISATION DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT LOUIS 28/06/2019
l'avenant de révision à l'accord d'entreprise du 10/04/2000
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION SAINT LOUIS 04/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT LOUIS 04/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE aCCORD
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE MINIATURE 05/12/2018
Accord Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GOUFFRE DE PROUMEYSSAC 13/12/2019
Avenant accord collectif d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise L AVENTURE PEUGEOT CITROEN DS 18/01/2018
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA DEMEURE HISTORIQUE 15/05/2019
Accord
ACCORD

Accord d'entreprise LE VOYAGE A NANTES 25/01/2018
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LE VOYAGE A NANTES 29/01/2018
un accord relatif aux élections professionnelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE VOYAGE A NANTES 17/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE - Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE VOYAGE A NANTES 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation sur la rémunération et le temps de travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE VOYAGE A NANTES 18/03/2019
un accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LE VOYAGE A NANTES 06/08/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation sur la rémunération et le temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LIBERIA 18/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MAJEPT - Musée Animé du Jouet 28/11/2019
Accord collectif sur le compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE ANIME DU JOUET ET DES PTITS TRAI 29/11/2019
Accord collectif relatif aux périodes d'acquisition et de prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NAUSICAA 03/11/2020
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SALINE ROYALE D ARC ET SENANS 23/05/2019
Avenant n°1 du 23 mai 2019 à l'accord d'entreprise du 2 février 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SALINE ROYALE D ARC ET SENANS 08/03/2019
PV NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SALINE ROYALE D ARC ET SENANS 31/01/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 02/02/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 07/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 07/02/2019
Accord relatif à l'égalité profesionnelle entre les Hommes et les Femmes au sein de la SEM VOLCANS 2019-2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 07/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR L'EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 06/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMITOUR PERIGORD 23/07/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D' EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL 21/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 07/08/2014 SUR LES GARANTIES DE COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOC D' EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL 12/07/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D' EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL 04/07/2019
Accord d'entreprise NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D' EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL 04/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en vente en ligne de billets escaliers
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D' EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL 01/03/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D' EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL 13/03/2020
Accord relatif au plan de continuité d'activité de la SETE liés au Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D' EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL 13/02/2019
Accord d’entreprise sur la durée et le temps de travail des cadres autonomes de la Société d’Exploitation de la Tour Eiffel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D' EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL 08/08/2019
Avenant de l'accord billets escaliers du 04 07 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL 02/10/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL 02/10/2020
Accord à durée déterminée relatif aux modalités de mise en oeuvre d'un plan d'activité réduite
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIO 17/05/2019
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NAVIGATION ET D'ACTIVITES TOURISTIQUES 21/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU CARREAU DU 23/07/2020
Accord d'entreprise issu de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CARREAU DU TEMPLE 25/07/2019
Accord d'entreprise issu de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPL du Carreau du Temple 06/10/2020
Accord télétravail
ACCORD