Accords d'entreprise : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIO 17/05/2019
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIO 05/04/2019
protocole d'accord pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER 03/12/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NAVIGATION ET D'ACTIVITES TOURISTIQUES 21/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU CARREAU DU 23/07/2020
Accord d'entreprise issu de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU CARREAU DU TEMPLE 01/09/2021
Accord Télétravail - Avenant N°1
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU CARREAU DU TEMPLE 22/07/2021
Accord d'entreprise issu de la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU CARREAU DU TEMPLE 31/08/2022
Accord d'entreprise issu de la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE REUNION DES MUSEES REGIONAUX 24/08/2022
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE REUNION DES MUSEES REGIONAUX 12/07/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE REUNION DES MUSEES REGIONAUX 14/10/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE REUNION DES MUSEES REGIONAUX 28/09/2023
Négociation Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE REUNION DES MUSEES REGIONAUX 15/10/2024
Négociation sur la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE REUNION DES MUSEES REGIONAUX 03/02/2020
Négociation annuelle obligatoire 2019 : signature d'un accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE REUNION DES MUSEES REGIONAUX 11/12/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE REUNION DES MUSEES REGIONAUX 21/10/2025
Accord PPV
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE REUNION DES MUSEES REGIONAUX 21/10/2025
Accord Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE REGIONALE ABBAYE DE FONTEVRAUD 21/12/2021
Accord d'entreprise relation à la négociation annuelle obligatoire 2021 UES Fontevraud
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CARREAU DU TEMPLE 25/07/2019
Accord d'entreprise issu de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CULTURE ET PATRIMOINE 11/10/2023
l'accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CULTURE ET PATRIMOINE 31/07/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DU CARREAU DU TEMPLE 06/01/2021
Avenant aux accords d'aménagement et d'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SPL EVENEMENTS, CULTURE, LOISIRS, ARTS et TERRITOIRES 27/11/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES du 11/10/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SPL du Carreau du Temple 06/10/2020
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SUIVEZ LA FLECHE 07/04/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD