Accords d'entreprise : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Accord d'entreprise PARC DE LA PREHISTOIRE 21/01/2021
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PARC DE LA PREHISTOIRE 01/01/2023
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE NATURAIN 30/03/2022
Accord sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE NATURAIN 31/05/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE NATURAIN 31/05/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE NATURAIN 30/06/2025
ACCORD SUR LES SALAIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Rosamée de Lacheisserie 01/07/2019
accord collectif Abbaye de Longpont
ACCORD

Accord d'entreprise SALINE ROYALE D ARC ET SENANS 23/05/2019
Avenant n°1 du 23 mai 2019 à l'accord d'entreprise du 2 février 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SALINE ROYALE D ARC ET SENANS 08/03/2019
PV NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SALINE ROYALE D ARC ET SENANS 31/01/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHANTIER MEDIEVAL DE GUEDELON 17/05/2019
Accord sur le fonctionnement et les moyens d'action du Comité Social et Economique de la SAS Chantier Medieval de Guédelon
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FRANCE MINIATURE 20/01/2023
Négociation annuelle obligatoire 2022 / 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS France Miniature 19/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2021 / 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SCI VALTERRE 06/03/2025
Un Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 02/02/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 07/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 07/02/2019
Accord relatif à l'égalité profesionnelle entre les Hommes et les Femmes au sein de la SEM VOLCANS 2019-2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 07/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR L'EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 06/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 08/02/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 03/01/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats en cours du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 08/03/2024
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA SEM VOLCANS 2023-2024-2025
AVENANT

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 15/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SEM VOLCANS 08/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEMITOUR PERIGORD 23/07/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD