Accords d'entreprise : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 08/03/2018
UN ACCORD SUR LES THEMES DE LA NEGOCIAITON COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 08/03/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 23/04/2020
UN ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT LIEES A L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 23/11/2020
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX SIGNE LE 01/07/2014
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 23/11/2020
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR LES CADRES SIGNE LE 29/05/2015
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 23/11/2020
UN Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant un régime collectif de prévoyance complémentaire pour les non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 23/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 01/03/2021
UN ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT LIEES A L'EPIDEMIE DE COVID 19 POUR L'ANNEE 2021 EN MATIERE DE SALAIRE ET CONGES PAYES EN PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 06/04/2021
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES TECHNIQUES NUIT SIGNE LE 27/11/2012
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 06/04/2021
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 26/04/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 01/06/2021
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL SIGNE LE 06/04/2021
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 16/11/2021
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME MAITRE D'APPRENTISSAGE SIGNE LE 08/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 16/11/2021
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR LES CADRES, SIGNE LE 29/05/2015
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 16/11/2021
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE POUR LES NON CADRES, SIGNE LE 29/05/2015
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 16/11/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL ANNEES 2022/2024
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 17/12/2021
UN ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 09/02/2023
l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travaill
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 12/04/2023
l'venant N°2 à l'accord sur les primes nettoyage, sanitaire, insalubrité et espaces verts
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 06/06/2023
l'avenant n°3 à l'accord sur la mise en place des astreintes informatiques
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 09/02/2023
l'avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur la mise en place des astreintes informatiques
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 07/11/2024
Accord relatif à la mise en place du télétravail - Années 2025 à 2027
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 22/11/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant un régime de retraite supplémentaire pour les cadres
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 22/11/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise instituant un régime collectif de remboursement des frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 21/02/2025
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD