Accords d'entreprise : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
EPCC PONT DU GARD
Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 21/02/2025
Accord collectif sur la prime liée à l'utilisation des caisses ou aux sollicitations physiques
ACCORD
Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 21/02/2025
Avenant n°2 à l'accord sur les contreparties liées au travail de nuit
AVENANT
Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 21/02/2025
Avenant n°3 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 21/02/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 10/03/2026
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise EPCC PONT DU GARD 10/03/2026
Accord sur la mise en place des astreintes au sein de l'EPCC
ACCORD
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MONT-SAINT-MICHEL
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DU MONT-SAINT-MICHEL 12/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et à l'organisation du CSE de l'Etablissement public du Mont Saint-Michel
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DU MONT-SAINT-MICHEL 31/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et à l'organisation d'astreintes de sécurité
ACCORD
EURL CHAUVET 2
Accord d'entreprise EURL CHAUVET 2 14/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction du mandat de la délégation unique du personnel
ACCORD
Etablissement public national du Mont Saint-Michel
Accord d'entreprise Etablissement public national du Mont Saint-Michel 21/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise Etablissement public national du Mont Saint-Michel 21/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la convention individuelle de forfait en jours
ACCORD
FOND ABBAYE LUCERNE D'OUTREMER
Accord d'entreprise FOND ABBAYE LUCERNE D'OUTREMER 08/07/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
FONDATION M ET A MAEGHT
Accord d'entreprise FONDATION M ET A MAEGHT 26/03/2019
Prime Macron
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION M ET A MAEGHT 17/06/2021
Accord d'entreprise relatif aux modifications de la gestion annuelle des congés payés et à la suppression des 9.33
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION M ET A MAEGHT 17/06/2021
accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail pour le service accueil des visiteurs
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION M ET A MAEGHT 18/10/2021
Accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du comité social économique -CSE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION M ET A MAEGHT 13/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail pour le service accueil des visiteurs
AVENANT
FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DES VINS
Accord d'entreprise FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DES VINS 23/07/2019
Procès verbal d'accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de la Fondation pour la culture et les civilisations du vin Année 2019
ACCORD
FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN
Accord d'entreprise FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN 27/06/2018
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de la Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN 08/11/2021
ACCORD Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de la Fondation pour la culture et les civilisations du vin
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN 19/11/2021
Accord collectif autorisant le vote électronique au sein de la Fondation pour la culture et les civilisations du vin
ACCORD
FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY
Accord d'entreprise FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY 30/10/2018
accord sur les périodes d'acquisition des congés payés au sein de la Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION POUR LA SAUVEGARDE ET LE DEVELOPPEMENT DU DOMAINE DE CHANTILLY 12/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD
FONDATION SAINT LOUIS
Accord d'entreprise FONDATION SAINT LOUIS 29/05/2018
l'accord collectif relatif a la négociation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualtié de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION SAINT LOUIS 29/05/2018
l'accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
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