Accords d'entreprise : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Accord d'entreprise CULTURESPACES 18/02/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 06/09/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 29/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 21/02/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 26/09/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT REVISION ET EXTENSION DU PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE CULTURESPACES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 16/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’UES CULTURESPACES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 21/02/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 29/03/2024
AVENANT DE REVISION N° 1 - ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL - UES CULTURESPACES
AVENANT

Accord d'entreprise CULTURESPACES 28/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU DROIT A LA DECONNEXION ET AUX CONGES PAYES - UES CULTURESPACES
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURESPACES 13/03/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DESTINATION LA ROCHE-SUR-YON 24/06/2025
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime collectif de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DE L'ABBAYE DE FAREMOUTIERS 20/03/2023
APPLICATION DU CODE DU TRAVAIL SUITE A LA MISE EN CAUSE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ETABLISSEMENTS PRIVES D'HOSPITALISATION, DE SOINS, DE CURE ET DE GARDE A BUT NON LUCRATIF DU 31 OCTOBRE 1951 (IDCC 29)
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DE TONQUEDEC 30/05/2024
Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 06/12/2017
accord sur forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 12/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 12/03/2019
Accord relatif à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 19/11/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif aux heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 17/11/2020
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 01/07/2021
Accord relatif à une augmentation collective
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 09/12/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux astreintes signé le 17 novembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 21/07/2022
Accord relatif au versement d'une prime de transport
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 27/07/2022
Accord relati à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD 09/09/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif au versement d'une prime de transport
AVENANT

Accord d'entreprise Domaine national de Chambord 12/06/2020
Prise de congés 2020 en raison de la pandémie de Covid-19 et de ses conséquences financières
AVENANT

Accord d'entreprise Domaine national de Chambord 12/06/2020
Alimentation exceptionnelle du CET liée à la prise de congés 2020 en raison de la pandémie due à la COVID-19 et de ses conséquences financières
AVENANT