ASSOC DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Informations juridiques
| Société | ASSOC DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC |
| Siren | 305242893 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 18 B Allée DE VILLOTE 09000 FOIX |
| Code APE | 9499Z |
| IDCC | 1001 |
| Secteur | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
Accords d'entreprise
Etablissement : 30524289300140
-
Accord sur le Télétravail (T00926060478)
Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC -
Accord sur l'organisation du temps de travail (T00923060001)
Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2027
Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC -
Accord associatif relatif à l'égallité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein des Pep 09 (T00922000825)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2026
Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
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