Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
LES JARDINS D AVALLON
Accord d'entreprise LES JARDINS D AVALLON 15/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PRIME DE DIMANCE ETJOUR FERIE
ACCORD
"L'ARBRE DES CONNAISSANCES" ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES SCIENCES ET DE LA RECHERCHE (APSR)
Accord d'entreprise "L'ARBRE DES CONNAISSANCES" ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES SCIENCES ET DE LA RECHERCHE (APSR) 08/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - L'ARBRE DES CONNAISSANCES
ACCORD
100% HANDINAMIQUE POUR LA REUSSITE DES JEUNES HANDICAPES (100% HANDINAMIQUE)
Accord d'entreprise 100% HANDINAMIQUE POUR LA REUSSITE DES JEUNES HANDICAPES (100% HANDINAMIQUE) 03/05/2024
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA MISE EN PLACE D’UN TRAVAIL OCCASIONNEL A DISTANCE (T.O.A.D)
ACCORD
1001 FONTAINES POUR DEMAIN
Accord d'entreprise 1001 FONTAINES POUR DEMAIN 30/03/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UN FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNÉE
ACCORD
13 AVENIR
Accord d'entreprise 13 AVENIR 18/04/2023
Accord signé avec les élus du CSE sur les heures supplémentaires et les tranches horaires particulières
ACCORD
2VENIRS
Accord d'entreprise 2VENIRS 19/12/2022
ACCORD CET 2VENIRS
ACCORD
A CROQUER
Accord d'entreprise A CROQUER 21/11/2025
ACCORD DE L’ASSOCIATION A CROQUER RELATIF AU DELAI DE CARENCE EN CAS D’ARRET MALADIE
ACCORD
A D A E A
Accord d'entreprise A D A E A 04/07/2019
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
A D D R N
Accord d'entreprise A D D R N 10/10/2018
Un Accord relatif au Contrat à Durée Déterminée & à Objet Défini
ACCORD
A D E R L Y
Accord d'entreprise A D E R L Y 27/06/2024
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS AU SEIN DE ONLYLYON & CO
ACCORD
Accord d'entreprise A D E R L Y 27/06/2024
Accord relatif à la durée et a l'aménagement du temps de travail au sein d'ONLYLYON & CO
ACCORD
A L F A
Accord d'entreprise A L F A 08/11/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
A LA VOLETTE
Accord d'entreprise A LA VOLETTE 31/10/2022
Accord collectif d’entreprise – Mise en place de l’Activité partielle de longue durée
ACCORD
A P O R A
Accord d'entreprise A P O R A 19/07/2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
ACCORD
A R O P ASS RAYON OPERA PARIS
Accord d'entreprise A R O P ASS RAYON OPERA PARIS 24/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
A TES COTES
Accord d'entreprise A TES COTES 15/12/2022
Procès-verbal d'accord suite à la NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise A TES COTES 29/09/2023
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise A TES COTES 29/09/2023
Protocole d'accord pour les élections du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise A TES COTES 19/12/2024
Avenant n°7 à l'accord d'entreprise et ses avenants concernant les assistants maternels de la Crèche Familiale
AVENANT
Accord d'entreprise A TES COTES 19/12/2024
Accord à durée déterminée de mise en place d ela prime partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise A TES COTES 19/12/2024
Procès-Verbal suite à la NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise A TES COTES 19/12/2025
Procès-Verbal à la NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise A TES COTES 19/12/2025
Accord à durée déterminée de mise en place de la prime partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise A TES COTES 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime forfaitaire cadres autonomes et à la valorisation des emplois petite enfance
ACCORD
Accord d'entreprise A TES COTES 19/12/2025
Avenant à l'accord méthode sur l'organisation des négociations collectives à A Tes Côtés
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas