Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

LES JARDINS D AVALLON

Accord d'entreprise LES JARDINS D AVALLON 15/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PRIME DE DIMANCE ETJOUR FERIE
ACCORD

"L'ARBRE DES CONNAISSANCES" ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES SCIENCES ET DE LA RECHERCHE (APSR)

Accord d'entreprise "L'ARBRE DES CONNAISSANCES" ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES SCIENCES ET DE LA RECHERCHE (APSR) 08/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - L'ARBRE DES CONNAISSANCES
ACCORD

1001 FONTAINES POUR DEMAIN

Accord d'entreprise 1001 FONTAINES POUR DEMAIN 30/03/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UN FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNÉE
ACCORD

13 AVENIR

Accord d'entreprise 13 AVENIR 18/04/2023
Accord signé avec les élus du CSE sur les heures supplémentaires et les tranches horaires particulières
ACCORD

2VENIRS

Accord d'entreprise 2VENIRS 19/12/2022
ACCORD CET 2VENIRS
ACCORD

A D A E A

Accord d'entreprise A D A E A 04/07/2019
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

A D D R N

Accord d'entreprise A D D R N 10/10/2018
Un Accord relatif au Contrat à Durée Déterminée & à Objet Défini
ACCORD

A L F A

Accord d'entreprise A L F A 08/11/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

A LA VOLETTE

Accord d'entreprise A LA VOLETTE 31/10/2022
Accord collectif d’entreprise – Mise en place de l’Activité partielle de longue durée
ACCORD

A P O R A

Accord d'entreprise A P O R A 19/07/2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
ACCORD

A R O P ASS RAYON OPERA PARIS

Accord d'entreprise A R O P ASS RAYON OPERA PARIS 24/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

A TES COTES

Accord d'entreprise A TES COTES 15/12/2022
Procès-verbal d'accord suite à la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise A TES COTES 29/09/2023
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A TES COTES 29/09/2023
Protocole d'accord pour les élections du CSE
ACCORD

A.P.E.I D'AIX ASS. LES PAPILLONS BLANC

Accord d'entreprise A.P.E.I D'AIX ASS. LES PAPILLONS BLANC 02/02/2018
ACCORD SUR L EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

A.T.A.G

Accord d'entreprise A.T.A.G 20/12/2019
Accord forfait jour ATAG
ACCORD

Accord d'entreprise A.T.A.G 20/12/2019
Accord entreprise autres clauses
ACCORD

AADPSFP

Accord d'entreprise AADPSFP 05/07/2022
Accord d'entreprise conclu selon les conditions de droit commun sur le principe de vote électronique
ACCORD

AAPPMA DES LACS DE LA FORET D'ORIENT

Accord d'entreprise AAPPMA DES LACS DE LA FORET D'ORIENT 26/10/2021
Accord fixant les conditions d'aménagement du temps de travail
ACCORD

ACCOLADE

Accord d'entreprise ACCOLADE 17/12/2020
Aménagement du temps de travail à temps plein
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOLADE 17/12/2020
Aménagement du temps de travail à temps partiel
ACCORD

ACCOMIP

Accord d'entreprise ACCOMIP 19/10/2018
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

ACCOMPAGNEMENT ET GESTION D'ITINERAIRE

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET GESTION D'ITINERAIRE 12/12/2017
AVENANT au PEE du 13/11/2013
AVENANT

ACCUEIL DE JOUR VIVRE ENSEMBLE

Accord d'entreprise ACCUEIL DE JOUR VIVRE ENSEMBLE 23/10/2017
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Acap - pôle régional iamge

Accord d'entreprise Acap - pôle régional iamge 23/11/2023
accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail signé le 18 octobre 2018 - révisé par avenant le 23 novembre 2023
AVENANT

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