Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise AGENCE LIVRE CINEMA AUDIOVISUEL EN NOUVELLE AQUITAINE 12/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de 13ème mois et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LIVRE CINEMA AUDIOVISUEL EN NOUVELLE-AQUITAINE - ALCA NOUVELLE-AQUITAINE 16/06/2022
AVENANT DE REVISION n°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE 13ème MOIS ET AUX CONGES PAYES DU 12 JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE LIVRE CINEMA AUDIOVISUEL EN NOUVELLE-AQUITAINE - ALCA NOUVELLE-AQUITAINE 22/12/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU « FORFAIT MOBILITES DURABLES »
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LIVRE CINEMA AUDIOVISUEL EN NOUVELLE-AQUITAINE - ALCA NOUVELLE-AQUITAINE 12/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN CONGÉ MENSTRUEL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LIVRE CINEMA AUDIOVISUEL EN NOUVELLE-AQUITAINE - ALCA NOUVELLE-AQUITAINE 13/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LIVRE CINEMA AUDIOVISUEL EN NOUVELLE-AQUITAINE - ALCA NOUVELLE-AQUITAINE 04/11/2025
Avenant à l'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE LIVRE ET LECTURE BFC 05/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux congés payés et à l'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT DE BRETAGNE SUD 03/03/2026
Accords d'entreprise relatifs au fonctionnement d'ALOEN
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'ARDECHE 24/03/2022
ACCORD RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE DE L’AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'ARDECHE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE LA METROPOLE MARSEILLAISE 05/08/2021
Accord sur le temps de travail effectue les jours de week end
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE LA METROPOLE MARSEILLAISE 20/12/2021
Accord sur le télétravail à l'ALEC MM
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DES VALLONS DE VILAINE 17/12/2024
accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT MONTPELLIER 18/03/2020
UN ACCORD TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES PAYES EXCEPTIONNEL PANDEMIE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LYON TRANQUILLITE MEDIATION 04/11/2021
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'UN REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LYON TRANQUILLITE MEDIATION 01/04/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD DU 01 AVRIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LYON TRANQUILLITE MEDIATION 09/06/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD DU 01 JUIN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE MAITRISE ENERGIE BREST SA REGION 02/09/2021
Un Accord collectif portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DU CINEMA EN REGIONS 05/10/2021
Accord d'entreprise relatif au Télétravail à l'ADRC
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) 27/11/2024
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) 27/11/2024
AVENANT N° 2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) 17/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DES HAUTS-DE-FRANCE 27/01/2020
ACCORDS D ENTREPRISE LIES A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, L INDEMNITE VACANCES ET LA MUTUELLE ET PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION DES HAUTS-DE-FRANCE 01/07/2021
CHARTE RELATIVE AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Agence Locale de l'Energie et du Climat Ouest Essonne 19/12/2018
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Métropole de Lyon 04/07/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 24 février 2017
AVENANT