Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
AGIR ENSEMBLE POUR LES DROITS HUMAINS
Accord d'entreprise AGIR ENSEMBLE POUR LES DROITS HUMAINS 11/12/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AGIR ENSEMBLE POUR LES DROITS HUMAINS 21/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE
ACCORD
AGIR POUR L'AUDITION
Accord d'entreprise AGIR POUR L'AUDITION 11/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AGIR TRANSPORT
Accord d'entreprise AGIR TRANSPORT 01/07/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES D'AGIR TRANSPORT
ACCORD
AGIRES DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise AGIRES DEVELOPPEMENT 15/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES, LES CONGES PAYES ET L'INDEMNISATION DES PERIODES DE MALADIE
ACCORD
AGORA
Accord d'entreprise AGORA 11/12/2023
Durée et Horaires de travail
ACCORD
AGRANIS
Accord d'entreprise AGRANIS 01/07/2019
AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF DU 13 JANVIER 2006
AVENANT
AGRI SUD-OUEST INNOVATION
Accord d'entreprise AGRI SUD-OUEST INNOVATION 11/03/2024
Contrat a durée déterminée à objet défini
ACCORD
Accord d'entreprise AGRI SUD-OUEST INNOVATION 13/02/2026
Accord Collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail et relatif aux congés payés
ACCORD
AGRIA GRAND EST
Accord d'entreprise AGRIA GRAND EST 29/08/2022
Un accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
AGRICULTEURS FRANCAIS ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL AFDI
Accord d'entreprise AGRICULTEURS FRANCAIS ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL AFDI 23/05/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
AGRO TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOI
Accord d'entreprise AGRO TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOI 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
AICLA
Accord d'entreprise AICLA 01/08/2025
Accord entreprise sur aménagement du temps plein sur l'année avec attribution de jours de repos compensateurs
ACCORD
AIDAC
Accord d'entreprise AIDAC 20/07/2022
Un accord portant sur l'organisation du travail
ACCORD
AIDE ET ACTION
Accord d'entreprise AIDE ET ACTION 07/01/2019
Le droit a la deconnexion et le bon usage des outils numériques
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET ACTION 13/11/2019
Accord d'entreprise du 13 novembre 2019 relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET ACTION 21/07/2020
accord de méthode relatif a la négociation sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET ACTION 19/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
AIDEE
Accord d'entreprise AIDEE 21/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD
AIDEMA
Accord d'entreprise AIDEMA 03/05/2021
Aménagement du Temps de Travail à Temps Partiel sur l'Année
ACCORD
AIN APPUI
Accord d'entreprise AIN APPUI 21/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux jours de congés enfant malade
ACCORD
Accord d'entreprise AIN APPUI 21/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux jours de congés exceptionnels
ACCORD
Accord d'entreprise AIN APPUI 21/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux jours de carence en cas d'arrêt maladie
ACCORD
Accord d'entreprise AIN APPUI 20/03/2024
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
Agir et Vivre l'Autisme
Accord d'entreprise Agir et Vivre l'Autisme 19/12/2023
NAO 2023
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas