Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER
Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 25/04/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - PROCES-VERBAL
ACCORD
Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 31/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 05 AOUT 1999 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT
Accord d'entreprise ANFH ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 12/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - PROCES-VERBAL
ACCORD
ANIMA'FAC
Accord d'entreprise ANIMA'FAC 29/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE (MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT JOUR)
ACCORD
ANIMAT DEVELOPP ENTREMONTS CHARTREUSE
Accord d'entreprise ANIMAT DEVELOPP ENTREMONTS CHARTREUSE 17/11/2025
Accord sur la mise en place du dispositif de modulation du temps de travail AADEC
ACCORD
ANIMATION DEVELOPPEMENT LOCAL PACA
Accord d'entreprise ANIMATION DEVELOPPEMENT LOCAL PACA 01/12/2017
Accord d'entreprise ADL PACA
ACCORD
ANIMATION ET EXPRESSION JEUNES
Accord d'entreprise ANIMATION ET EXPRESSION JEUNES 29/06/2018
TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ANIMATION ET GESTION DES ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES FONDES PAR LA CONGREGATION DES SOEURS DE NOTRE DAME AUXILIA
Accord d'entreprise ANIMATION ET GESTION DES ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES FONDES PAR LA CONGREGATION DES SOEURS DE NOTRE DAME AUXILIA 20/09/2023
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ANIMATION ET GESTION DES ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES FONDES PAR LA CONGREGATION DES SOEURS DE NOTRE DAME AUXILIA 30/12/2024
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée au sein de l'association AGESPA
ACCORD
ANIMATION SOCIALE EDUCATIVE ET DE LOISIRS DES QUARTIERS D'ORLEANS
Accord d'entreprise ANIMATION SOCIALE EDUCATIVE ET DE LOISIRS DES QUARTIERS D'ORLEANS 19/12/2018
ACCORD RELATIF A L' EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
ANIMAUX ASSISTANCE EUROPE
Accord d'entreprise ANIMAUX ASSISTANCE EUROPE 01/05/2024
Accord d'entreprise 01062024
ACCORD
ANTENNE INFORMATION EMPLOI
Accord d'entreprise ANTENNE INFORMATION EMPLOI 25/01/2021
Egalité professionnelle femmes hommes AIE AIED
ACCORD
APA LR
Accord d'entreprise APA LR 16/09/2024
Accord Portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
APAJH
Accord d'entreprise APAJH 30/11/2018
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
APAJH 22 29 35
Accord d'entreprise APAJH 22 29 35 01/09/2017
RECONNAISSANCE D'UNE U.E.S
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 22 29 35 01/09/2017
RECONNAISSANCE D'UNE U.E.S
ACCORD
APAJH SAVOIE
Accord d'entreprise APAJH SAVOIE 21/12/2021
ACCORD SUR NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH SAVOIE 08/12/2023
ACCORD SUR NAO 2023
ACCORD
APAJH38
Accord d'entreprise APAJH38 24/05/2018
ACCORD DE METHODE DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD
APASELI
Accord d'entreprise APASELI 18/01/2023
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
APATS
Accord d'entreprise APATS 23/01/2024
ACCORD DE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
APDISAR
Accord d'entreprise APDISAR 26/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise APDISAR 31/03/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES LIEES A LA CRISE SANITAIRE COVID 19 - AVRIL 2020
ACCORD
APED L ESPOIR
Accord d'entreprise APED L ESPOIR 05/12/2023
Accord forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise APED L ESPOIR 05/12/2023
Droit à la déconnexion
ACCORD
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