Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
APED L ESPOIR
Accord d'entreprise APED L ESPOIR 05/12/2023
Egalité Hommes Femmes QVT
ACCORD
Accord d'entreprise APED L ESPOIR 05/12/2023
NAO 2023
ACCORD
APED l'Espoir
Accord d'entreprise APED l'Espoir 02/01/2026
Droit à la déconnexion
ACCORD
APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE
Accord d'entreprise APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE 21/12/2017
Un accord collectif d'entreprise à la prorogation des mandats des élus IRP
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE 29/01/2018
Un avenant à l'accord collectif du 29/09/2014 realtif au CET
AVENANT
Accord d'entreprise APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE 24/04/2018
Un accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE 08/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE 17/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE 17/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE 30/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE 04/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE 05/12/2025
Avenant de révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à l'harmonisation du statut collectif du 29 Septembre 2014
AVENANT
APEI LES PAPILLONS BLANCS
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS 31/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES « MODALITES D’INDEMNISATION DES ABSENCES POUR MALADIE ET ACCIDENT DES SALARIES DE L’ENTREPRISE ADAPTEE LE CHANTEMERLE »
ACCORD
APEI LES PAPILLONS BLANCS DE SAINT QUE
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE SAINT QUE 28/06/2018
ACCORD SUR LA DURÉE ET L AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE SAINT QUE 04/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
APEI LES PAPILLONS BLANCS DE SAINT QUENTIN
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE SAINT QUENTIN 09/11/2020
Avenant 1 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS DE SAINT QUENTIN 13/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et QVT
ACCORD
APF FRANCE HANDICAP
Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 11/07/2023
ACCORD RELATIF A L'ANUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 19/07/2023
Accord ATT
ACCORD
Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 12/07/2023
Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
APICED
Accord d'entreprise APICED 10/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise APICED 25/06/2022
Avenant à l'accord d'entreprise signe le 10 octobre 2019 relatif à la mise en place d'un Compte Epargne temps (CET)
AVENANT
APPUI AU PARCOURS DE SANTE
Accord d'entreprise APPUI AU PARCOURS DE SANTE 05/11/2019
Accord d'entreprise de révision relatif à la définition du statut social des salariés de l'association APS
ACCORD
Accord d'entreprise APPUI AU PARCOURS DE SANTE 31/01/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE REVISION RELATIF A LA DEFINITION DU STATUT SOCIAL DES SALARIES DE L'ASSOCIATION APS DU 5 NOVEMBRE 2019
AVENANT
APPUI AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Accord d'entreprise APPUI AUX PROFESSIONNELS DE SANTE 19/06/2018
projet d'accord relatif à la définition du statut social des salariés de l'association APS
ACCORD
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