Accords d'entreprise : Désinfection, désinsectisation, dératisation

Accord d'entreprise 3 D - DESINFECTION DERATISATION ET DESINSECTISATION 13/05/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE 13EME MOIS, PRIME ANNUELLE DE BILAN "INTERESSEMENT 14EME MOIS" ET AUX DIFFERENTES PRIMES INSTAUREES PAR VOIE D'USAGE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CONFORT & PROTECTION HABITAT 20/03/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTITUDE NUISIBLE 30/09/2025
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTOPICTUS 06/08/2020
ACCORD D’ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTOPICTUS 17/12/2020
Aménagement du temps de travail sur une période de référence supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ALTOPICTUS 03/10/2022
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit et repos hebdomadaires du service technique
ACCORD

Accord d'entreprise ALTOPICTUS 03/09/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au travail habituel de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ANTICIMEX FRANCE 19/03/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANTICIMEX FRANCE 19/03/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise ANTICIMEX FRANCE 22/10/2024
Un Accord au Recours à la Visioconférence lors des Réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ANTICIMEX FRANCE 11/03/2025
Avenant Accord Forfait Jours
AVENANT

Accord d'entreprise AP3D 17/07/2019
cheques dejeuner
ACCORD

Accord d'entreprise ARNOUST HYGIENE SERVICES 16/12/2022
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET PROTECTION ANTIPARASITAIRES 27/03/2020
un Accord d'entreprise aux congés payés dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise AVIPUR 24/02/2025
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIPUR 14/01/2026
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AZ HABITAT 23/12/2025
Un Accord relatif au Forfait en Jours Annuel
ACCORD

Accord d'entreprise AZURTECH ENVIRONNEMENT 17/07/2019
accord sur les cheques dejeuner
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMAITRIS 20/02/2023
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CLARTE 28/10/2021
Accord sur la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise COTIERE HYGIENE ASSAINISSEMENT 02/02/2026
Accord d'entreprise - contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DKM EXPERTS 02/07/2018
accord relatif au forfait en jours sur 'l'année
ACCORD

Accord d'entreprise DKM EXPERTS 09/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la période d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DKM EXPERTS LYON 01/10/2018
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR et augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DKM EXPERTS LYON 09/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la période d'acquisition des congés payés
ACCORD