Accords d'entreprise : Désinfection, désinsectisation, dératisation

Accord d'entreprise ALTOPICTUS 06/08/2020
ACCORD D’ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTOPICTUS 17/12/2020
Aménagement du temps de travail sur une période de référence supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise AP3D 17/07/2019
cheques dejeuner
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET PROTECTION ANTIPARASITAIRES 27/03/2020
un Accord d'entreprise aux congés payés dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise AZURTECH ENVIRONNEMENT 17/07/2019
accord sur les cheques dejeuner
ACCORD

Accord d'entreprise DKM EXPERTS 02/07/2018
accord relatif au forfait en jours sur 'l'année
ACCORD

Accord d'entreprise DKM EXPERTS LYON 01/10/2018
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR et augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DKM EXPERTS NORD PAS DE CALAIS 18/12/2020
Accord Entreprise relatif au forfait jours et à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE (NAO 2020) 30/03/2020
Accord d'entreprise Négociation Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE SAS 27/09/2017
ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE SAS 11/10/2017
ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SURCOMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE SAS 11/10/2017
ACCORD RELATIF AU CONTRAT RESPONABLE MODIFIANT LE REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE SAS 27/09/2017
PROTOCOLE REGULARISATION JOURS RTT AU TITRE DE 2014 et 2015
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE SAS 07/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE SAS 07/08/2019
Accord collectif relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE SAS ( Accord Adaptation) 07/10/2020
Accord d'Adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE SAS (Egalité Prof H-F - Accord) 22/10/2020
Accord Egalité Professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE SAS (NAO 2018) 25/05/2018
Accord de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLAB PEST FRANCE SAS (NAO 2019) 29/03/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 14/05/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMME ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 14/05/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT ET L'INFORMATION-CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE ELIS PREVENTION NUISIBLES
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 14/05/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 14/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 07/11/2019
ACCORD SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 19/11/2019
ACCORD DE PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 17/01/2020
Accord sur la negociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 19/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D’URGENCE ÉCONOMIQUE ET D’ADAPTATION À LA LUTTE CONTRE LA PANDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 05/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 09/06/2020
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 09/06/2020
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 06/11/2020
Avenant n°1 relatif à la formation professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 17/12/2020
Accord d'Adaptation de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 25/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PREVENTION NUISIBLES 13/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE REGIONALE D'HYGIENE 03/11/2020
ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT D'HEURES SUPPLMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEROR ET FILS 18/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FARAGO BRETAGNE 15/07/2019
Accord d'entreprise FARAGO Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise FARAGO BRETAGNE 15/07/2019
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SABRE 14/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 05/12/2017
Un accord de participation dérogatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 09/11/2017
Un accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 20/02/2018
un accord de prorogation des mandats des membres du CE et des délégués du personnel dans l'attente de la mise en place du CSE (comité social et économique)
ACCORD

Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 20/02/2018
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 14/10/2019
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DIALOGUE SOCIAL ET DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION 21/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANT DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise PRO HYGIENE SOLUTION 01/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA CREATION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PHS
ACCORD

Accord d'entreprise PROPHY VEGETAL 02/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RENTOKIL INITIAL 23/07/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise RENTOKIL INITIAL 31/01/2019
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise RENTOKIL INITIAL 31/01/2019
Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise RENTOKIL INITIAL 29/08/2019
Accord collectif relatif à l’organisation du temps de travail Forfait jours cadres
ACCORD

Accord d'entreprise RENTOKIL INITIAL 14/10/2019
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RENTOKIL INITIAL 08/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RENTOKIL INITIAL 08/10/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RENTOKIL INITIAL 27/10/2020
Accord d'entreprise recours à l'intérim et CDD dans le cadre de la loi du 17 juin 2020 sur la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise RENTOKIL INITIAL MARTINIQUE 16/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENTOKIL INITIAL SAS 12/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAPA 15/12/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise STE3D 04/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOUR SUR L'ANNEE
ACCORD